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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2500364_20260210
10 février 2026
10 février 2026
F... « n’est pas en lien strict et exclusif avec le cancer du poumon » dont elle souffrait et celle-ci est décédée d’un « choc cardiogénique avec défaillance multiviscérale ».
Source officielle3ème chambre
DTA_2003251_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
POUPLY La République mande et ordonne au ministre des armées en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2411503_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Compte tenu des modalités de présentation des plis recommandés prévues par la réglementation postale, doit être regardé comme portant des mentions précises, claires et concordantes suffisant à constituer
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2204125_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
En tout état de cause, il ressort des pièces du dossier que le centre hospitalier universitaire de Lille a opéré une retenue sur le traitement de Mme A, aide-soignante à l'Institut Cœur Poumon de cet établissement
Source officielleChambre 2
DTA_2100220_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
A, à qui il a été diagnostiqué en juillet 2017 un carcinome épidermoïde du lobe inférieur du poumon gauche, a présenté une demande de reconnaissance de maladie professionnelle.
Source officielle3ème chambre - Juge Unique
DTA_2300692_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
du destinataire et, enfin, reporter sur le pli le motif de non distribution et le nom du bureau d'instance ; que, compte tenu de ces modalités, doit être regardé comme portant des mentions précises, claires
Source officielle2ème chambre
DTA_2203540_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
la déclaration préalable déposée le 13 décembre 2021 par la société Cellnex en vue de l'installation d'infrastructures et d'équipements de radiotéléphonie mobile sur un terrain situé au lieu-dit Les Clais
Source officielle3ème chambre - Juge Unique
DTA_2300887_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Compte tenu des modalités de présentation des plis recommandés prévues par la réglementation postale, doit être regardé comme portant des mentions précises, claires et concordantes suffisant à constituer
Source officielle3ème chambre - Juge Unique
DTA_2300599_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Compte tenu des modalités de présentation des plis recommandés prévues par la réglementation postale, doit être regardé comme portant des mentions précises, claires et concordantes suffisant à constituer
Source officielle3ème chambre - Juge Unique
DTA_2300270_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Compte tenu des modalités de présentation des plis recommandés prévues par la réglementation postale, doit être regardé comme portant des mentions précises, claires et concordantes suffisant à constituer
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500094_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
sur l’indemnisation définitive des préjudices subis ; 2°) de désigner un expert dont la mission sera notamment de : se faire communiquer les dossiers et tous documents relatifs au cancer des poumons
Source officielle3ème chambre
DTA_2300678_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
POUPLY La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui concerne les
Source officielle2ème chambre
DTA_2203539_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
à Pouilly-le-Monial ; 2°) de mettre à la charge solidaire de la commune de Porte des Pierres Dorées et de la société Cellnex une somme de 2 000 euros en application des dispositions de l'article L.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2226037_20230308
8 mars 2023
8 mars 2023
nouvelles difficultés respiratoires, Mme D a été de nouveau admise aux urgences le même jour vers 20h50, où il a été constaté une fièvre à 39,9° C, une dyspnée et des crépitements en base droite des poumons
Source officielle3ème chambre
DTA_2103413_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Il ressort des pièces du dossier, en particulier de la description précise, claire et constante des faits par le requérant, corroborée par les certificats médicaux du docteur A D du 1er février 2021 et
Source officielle3ème chambre
DTA_2103420_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
POUPLY La République mande et ordonne au préfet du Var en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées,
Source officielle3ème chambre
DTA_2300700_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
POUPLY La République mande et ordonne à la ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles en ce qui la concerne ou à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui concerne les
Source officielle1ère Chambre
DTA_2205002_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Si ce rapport met en évidence l’absence de landes d’intérêt patrimonial, il identifie clairement la présence d’une lande d’ajonc et d’un boisement de frênes, pour l’essentiel à l’intérieur de la parcelle
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2104498_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 novembre 2021 et le 9 février 2023, la SARL Frères Lebourg, représentée par Me Poirot-Bourdain, associé de la SELARL HMP, demande
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2401069_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
/Lorsque tous ces emprunts seront amortis, les excédents pourront être portés au fonds de réserve, jusqu'à concurrence d'un nouveau maximum ..
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