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5 864 résultats pour « Collot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2202957_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

colonne à " l'indemnisation perçue par la commune ", pour la deuxième colonne au " taux de rémunération de l'expert d'assuré (en % barème de l'UPEIMEC) " et pour la dernière colonne au même taux exprimé

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100084_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

B le 30 janvier 2019 font état de ce que l'intéressé souffre d'une colite ulcérée sévère remaniant la quasi-totalité de la muqueuse colique et dont l'histologie définitive concluait en une colite pseudomembraneuse

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2008465_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Or, il résulte de l'étude précitée qu'il existe " une corrélation significative entre le nombre de neuroleptiques administrés à la date de la colite ischémique et le degré de gravité de la colite ischémique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401410_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

En outre, la décision litigieuse indique dans ses motifs qu’il ressort « de l’ensemble des auditions des salariés » qu’« aucun n’a été témoin de propos à connotation sexuelle au moment des pauses café

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304745_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

21 décembre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a déclaré d’utilité publique l’acquisition au bénéfice de la société CDC habitat action copropriétés, de l’immeuble C de la résidence « Parc Corot

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303412_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Considérant ce qui suit : Mme C..., alors affectée au groupe hospitalier La Rochelle-Ré-Aunis, a souffert d’une hernie discale de la colonne vertébrale lombale diagnostiquée le 12 mai 2004, et dont

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2200428_20220823

Administratif

23 août 2022

23 août 2022

D'autre part, il n'y a pas lieu d'attraire à la procédure d'expertise la société Collot et Fils dès lors qu'il n'est pas contesté qu'elle a été dissoute et radiée du registre.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2201783_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

Article 4 : L'Etat versera à la SCI Collot une somme de 2 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2301793_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

afin de valoriser la composition architecturale et l’espace environnant, en prenant en compte la coloration générale de Toulouse.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2104918_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Selon les requérants, l'accord des colotis du lotissement " la Haute Roche " était requis pour le projet de déclassement, rendant ainsi la délibération litigieuse illégale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2500582_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Somalu n'atteste pas que l'ensemble du thermolaquage des aluminiums dispose du label Qualicoat ; -aucun des documents communiqués par la commune ne démontre que la société Somalu, avec le label Enduro Color

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301949_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

COLLET La République mande et ordonne au préfet des Deux-Sèvres en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100476_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Il indique que seul le chirurgien est à même d'apprécier la viabilité du colon lors de la levée de l'occlusion et qu'en l'espèce l'opération initiale du 11 novembre 2014, sans résection du colon, semble

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2310859_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Une rectosigmoïdoscopie réalisée le 5 octobre 2015 a mis en évidence une colite ulcérée sévère compatible avec une colite ischémique. Le 8 octobre 2015, M. I a été réopéré en urgence.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2327687_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

hospitalisé à l'UHCD à 8h31, pour une douleur abdominale intense chez un patient de 29 ans avec vomissements sans fièvre, ayant connu des épisodes similaires par le passé explorés par scanner/fibro/colo

Source officielle
TA

CH 1 JU

DTA_2500882_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Il soutient que : il souffre d’une maladie chronique, la recto-colite hémorragique inflammatoire ; il a obtenu la reconnaissance de travailleur handicapé en 2015, est titulaire d’une carte « mobilité

Source officielle
TA

Magistrat : Mme BAUFUME - R. 222-13

DTA_2307871_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

par laquelle la commission de médiation de la Vendée a reconnu la nécessité de lui proposer un logement répondant à ses besoins et à ses capacités, de type T2-T3 ; - elle vit, avec son mari, en colocation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2300516_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

que : - l'offre de la société Somalu était irrégulière et donc, à défaut d'intérêt pour agir, la requête est irrecevable ; - subsidiairement elle est mal fondée ; - la traduction du document Colour

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100769_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

centre hospitalier universitaire de Lyon, une intervention chirurgicale pour changement de sexe avec suppression des organes génitaux males externes et création d'une vaginoplastie avec un fragment de colon

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301940_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Il résulte de l’instruction qu’il aurait été possible de tenter une détorsion du colon par simple introduction d’une sonde ou coloscopie.

Source officielle

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Annonces BODACC661 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DOM'COLLOT

SIREN 790594527GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

11/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SCI MANON-COLLOTTE

SIREN 419425798GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

modification survenue sur l'administration

09/09/2026

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Dépôts des comptes

COLLOT MAINTENANCE INDUSTRIELLE PROVENCALE

SIREN 500606496GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON

27/08/2026

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Dépôts des comptes

PHARMACIE COLLOT

SIREN 951619980GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS

06/08/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

PATRIMOINE COLLOT DE GLENCOE

SIREN 108055963GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

La réalisation de toute activité immobilière, notamment la détention, l'exploitation (par l'un des associés ou par location ou encore sous-location par exemple), la gestion, l'administration, la mutation (comme l'acquisition, la vente, l'échange, etc.), La démolition, la construction, la rénovation, la conservation, la valorisation, l'organisation (notamment mise en copropriété, division foncière, etc.), Portant sur tout droit (notamment en pleine propriété, en usufruit, en nue-propriété), sur u

06/08/2026

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