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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2503200_20251006
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 5 juin 2025 et 24 septembre 2025, la société Auxifip, représentée par Me David Epaud, conclut, dans le dernier état de ses écritures : 1°) à ce que les sociétés
Source officielle7ème Chambre
DTA_2013305_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fléjou, - les conclusions de Mme David-Brochen, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2311794_20250214
14 février 2025
14 février 2025
B s'est blessé à l'épaule gauche en voulant monter par l'avant d'un véhicule blindé au départ d'une mission.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2406047_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande d'expertise : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2500682_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande de mesure d'expertise : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305842_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
David Katz, vice-président, en application de l'article R. 621-1-1 du code de justice administrative, magistrat chargé du suivi des expertises.
Source officielle3ème chambre
DTA_2302006_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Il ressort des pièces du dossier que Mme C... souffre d’une tendinopathie chronique des deux épaules.
Source officielle10ème chambre
DTA_2312429_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Le requérant soutient que son taux d'incapacité est inférieur à 50% car il est diabétique ; de plus, il a été opéré le 29 août 2019 à l'épaule droite, opération liée à son accident du travail du 3 février
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2304186_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
droite ; - pris en charge par les pompiers, il a été transféré à l'hôpital d'Antibes qui a diagnostiqué une fracture du col de l'humérus avec une nouvelle rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule
Source officielle10ème chambre
DTA_2309405_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
16 ans et fait très souvent des crises, environ deux par semaine ; - elle souffre également d'un handicap au niveau de ses deux bras ; elle a subi trois interventions chirurgicales sur ses deux épaules
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2406922_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur l'utilité de la mesure d'expertise : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303862_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Mme A... soutient que la fracture de l’épaule droite dont elle souffre résulte d’une chute, intervenue le 12 décembre 2019 sur un trottoir, à proximité de son domicile, situé sur le territoire de la commune
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2406053_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande de mesure d'expertise : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2405600_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Elle a présenté également des douleurs au niveau de l'épaule gauche. Elle a subi le 22 février 2013 une intervention dite de "Sauvé de Kapandji".
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2402508_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la demande de mesure d'expertise : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2311914_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
David, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201806_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
C B, représenté par Me David, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 5 mai 2022 par lequel le président du conseil départemental du Var l'a révoqué de ses fonctions à compter du 23 mai
Source officielle3ème chambre
DTA_2103413_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
B a déclaré son accident et produit un certificat médical daté du 1er février 2021, dont il ressort des termes que l'intéressé souffre : " d'une tendinopathie épaule de lésion sus épineux rupture partielle
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2402324_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
B A, représenté initialement par Me David et en dernier lieu par Me Salkazanov, demande au juge des référés : 1°) de condamner l'Etat, en application de l'article R. 541-1 du code de justice administrative
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305906_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
David Katz, vice-président, en application de l'article R. 621-1-1 du code de justice administrative, magistrat chargé du suivi des expertises.
Source officiellePage 1 sur 2