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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2103627_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 16 novembre 2022, le centre hospitalier de l'agglomération montargoise, représenté par Me Derec, prend acte du désistement de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2203910_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
Gauthier, rapporteur public, - et les observations de Me Potier, représentant la SAS John Deere. Une note en délibéré, présentée pour la SAS John Deere, a été enregistrée le 27 mars 2025.
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2103694_20230220
20 février 2023
20 février 2023
Elle contient l'exposé des faits et moyens, ainsi que l'énoncé des conclusions soumises au juge.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102117_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Le cabinet Derelle Lourdes exerce une activité d'expertise-comptable.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2204016_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
Dès lors, la décision litigieuse qui, au stade de la procédure de mise en œuvre de mesures de surveillance du marché auquel elle intervient, implique seulement pour la société John Deere d'exposer les
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2401097_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
conclut, d’une part, à la condamnation du centre hospitalier de l’agglomération montargoise à lui verser la somme de 22 511,34 euros, assortie des intérêts au taux légal, en remboursement des débours exposés
Source officielle4ème chambre
DTA_2300885_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Gaftoniuc, substituant Me Derec, représentant le CHRU de Tours. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2304030_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 juillet 2025, le centre hospitalier régional et universitaire (CHRU) de Tours et la société Reylens Mutual Insurance, représentés par Me Derec, concluent au rejet
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2202067_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 4 juillet 2022, le centre hospitalier de l'agglomération montargoise représenté par Me Derec, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 1 500 euros
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101781_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
nouvelles parcelles, - de réaliser une évaluation environnementale comportant un examen approfondi des différentes solutions permettant d'évacuer les eaux traitées de la station d'épuration de Saint-Dénec
Source officielle4ème chambre
DTA_2201084_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Par des mémoires, enregistrés le 3 juin 2024 et le 31 juillet 2024, le centre hospitalier de Bourges, représenté par Me Derec, conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème chambre
DTA_2100901_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 juin 2023, le centre hospitalier régional universitaire de Tours, représenté par Me Derec, conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème chambre
DTA_2204598_20250623
23 juin 2025
23 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 26 avril 2024, le centre hospitalier de l’agglomération montargoise, représenté par Me Derec, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de
Source officielle1ère chambre
DTA_2302444_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistrés le 20 mai 2025, la commune de Mur-de-Sologne, représentée par Me Derec, conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème chambre
DTA_2200181_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Derec, représentant le centre hospitalier de l'agglomération montargoise. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2002554_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 juin 2022, le centre hospitalier de l'agglomération montargoise, représenté par Me Derec, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de
Source officielleJuge unique 4ème chambre
DTA_2404131_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Par un mémoire en défense enregistré le 27 juin 2025, le centre hospitalier de l'agglomération montargoise représenté par Me Derec, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit
Source officielle2ème chambre
DTA_2002954_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 2 juin 2023, la commune de Saint-Denis de l'Hôtel, représentée par Me Derec, conclut au rejet de la requête et demande qu'une somme de 1 500 euros soit mise à la charge du
Source officielle4ème chambre
DTA_2302561_20260319
19 mars 2026
19 mars 2026
Gauthier, rapporteur public ; - et les observations de Me Derec, représentant le centre hospitalier régional et universitaire (CHRU) de Tours.
Source officielle4ème chambre
DTA_2301030_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 août 2024, le centre hospitalier de l'agglomération montargoise, représenté par Me Derec, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de
Source officiellePage 1 sur 10