CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

17 résultats pour « Dhieux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2517824_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Danet, juge des référés ; - les observations de Me Dhieux, substituant Me Seguin, avocat des requérants, en présence de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2319022_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Bouchardon, juge des référés, - les observations de Me Dhieux, substituant Me Seguin, conseil de Mme D, qui, sur l'urgence, fait valoir que l'époux de cette dernière est dans l'incapacité de travailler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305872_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

été entendus au cours de l'audience publique du 9 mai 2023 à 9h30, à laquelle les parties ont été régulièrement convoquées : - le rapport de Mlle Wunderlich, présidente, - les observations de Me Dhieux

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2501588_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Tronel, - les observations de Me Dhieux, représentant Mme A, présente. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2311647_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Cantié, - et les observations de Me Dhieux, substituant Me Seguin, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

- 96h - Eloignement

DTA_2307782_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Huin, - et les observations de Me Dhieux, substituant Me Seguin, avocat de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206716_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

C, - et les observations de Me Dhieux, substituant Me Seguin, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2407644_20250910

Administratif

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chauvet, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Dhieux, substituant Me Seguin, représentant Mme A, en sa présence

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 6ème chambre

DTA_2306212_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Giraud, président, - les observations de Me Dhieux subsituant Me Seguin avocat de M. D et de Mme A D. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 6ème chambre

DTA_2306213_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Giraud, président, - les observations de Me Dhieux subsituant Me Seguin avocat de M. D et de Mme A D. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2309096_20240207

Administratif

7 février 2024

7 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rimeu, - et les observations de Me Dhieux, substituant Me Seguin, avocat de M. A, en présence de celui-ci.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2204988_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

C, - et les observations de Me Dhieux, substituant Me Seguin, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M. A D B est un ressortissant de nationalité ivoirienne qui est né le 19 juin 1994.

Source officielle
TA

OQTF 6 semaines - 12ème chambre

DTA_2306533_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Chupin, magistrat désigné, - et les observations de Me Dhieux, substituant Me Seguin, représentant M.A lui-même présent. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2307247_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Cantié ; - et les observations de Me Dhieux, substituant Me Seguin, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207184_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

A, - et les observations de Me Dhieux, substituant Me Seguin, avocat de M. C B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2500976_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Après avoir, au cours de l'audience publique du 11 mars 2025, présenté son rapport et entendu les observations de Me Dhieux, substituant Me Seguin, représentant Mme C, présente, qui a conclu aux mêmes

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2413528_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Douet, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Dhieux, substituant Me Seguin, représentant M. et Mme A.

Source officielle

Annonces BODACC63 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

AMBULANCES DHIEUX

SIREN 488456161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LILIAN DHIEUX

SIREN 802489930GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

06/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AMBULANCES DHIEUX

SIREN 488456161GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SOISSONS

06/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LILIAN DHIEUX

SIREN 802489930GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

29/04/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LILIAN DHIEUX

SIREN 802489930GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

14/01/2025

Voir →