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274 résultats pour « Fanny PIERRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2410920_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de justice administrative. La présidente du tribunal a désigné M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210983_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. 1.

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2302332_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2505312_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par la présente requête, la SCI Fanny et Mme D... et M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402846_20240823

Administratif

23 août 2024

23 août 2024

Par un mémoire en défense et des pièces complémentaires, enregistrés les 7 et 9 août 2024, Mme Fanny Jacquart conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2500729_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

I H ; - n° 21, parcelle AI315, appartenant à la SCI Fanny, représentée par M. A F.

Source officielle
TA

JU Chambre Sociale

DTA_2403161_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Vu : - les autres pièces du dossier, notamment les pièces enregistrées le 3 mai 2025 ; Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - l'arrêté du 3 janvier 2017 relatif aux modalités d'appréciation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2302893_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mai 2023, Mmes E A, Virginie C, Célia B, Lucie D, et Fanny F, représentées par Me Soy, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2402091_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Elle soutient que : - le 18 janvier 2024, un surveillant assermenté du port du Frioul a constaté la présence du navire " FANNY ", immatriculé MA 663981U, dont M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2600273_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Vu : la requête n° 2600275 enregistrée le 22 janvier 2026 par laquelle la SCI Fanny, Mme B... D... et M. A... C... demandent l’annulation de la décision attaquée ; les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200204_20230615

Administratif

15 juin 2023

15 juin 2023

Le 26 novembre 2021, un avenant au contrat a été conclu pour modifier la composition du groupement d'entreprises, signé par le président de la région Bourgogne Franche-Comté et Fanny Cassini.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002080_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que le requérant, qui se prévaut de l'acte de donation signé le 27 décembre 2018 entre lui-même et Mme F E, M.

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2102512_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2301949_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

C E est décédé et dont la succession est gérée par Me Fanny Rondeau-Ducornet, notaire.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304065_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Une mise en demeure a été adressée le 11 janvier 2024 à la commune de Val-du-Faby.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2102133_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Il résulte de l'instruction que la société FAMY a fait installer des gabions, qui désignent, en génie civil, des casiers constitués de fils de fer tressés et remplis de pièrres non gélives et utilisés,

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303104_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

A est conseiller municipal de la commune de Fay-de-Bretagne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2120953_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 4 octobre 2021, Mesdames Nathalie et Fanny B, représentées par Me Krys, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'exécution de la décision par

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2502089_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403644_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

26 décembre 2024, la chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais demande au juge des référés d'étendre les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance du 23 septembre 2024 aux sociétés Famy

Source officielle

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