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6 résultats pour « Gaëlle Cloarec »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2203474_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 mai 2023, la société des travaux publics des Abers (STPA), représentée par Me Gaëlle Cloarec, conclut à ce qu'elle soit mise hors de cause.

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TA

4ème Chambre

DTA_2007513_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

rénovation et leur couverture par une galerie vitrée.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1907600_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

des moniteurs de l'ESF de Tignes Val-Claret et que la décision de rejet attaquée vise le syndicat local des moniteurs de l'ESF de Tignes Val-Claret ; - les conclusions dirigées contre l'imposition de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002024_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Il n'est pas établi que cette évaluation serait erronée en particulier pour les nouvelles constructions autorisées par le PLU au Val Claret. 11.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2604034_20260228

Administratif

28 février 2026

28 février 2026

urgence à la vérification de l’authenticité des visas délivrés aux requérants et adressent cette confirmation aux autorités émiraties ; les services de la police aux frontières de l’aéroport Charles de Gaulle

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2002023_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

de liaisons câblées, de cheminements piétons, de système de transport en commun, mais aussi sur le réaménagement de certains quartiers comme la rue de la Poste, le Lavachet, le haut et le bas du Val Claret

Source officielle