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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2003654_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
l'anneau gastrique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306658_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Sa note rappelle la distension gastrique diagnostiquée le 20 juillet, et précise que M. G... n’a pas eu de selles depuis le 22 juillet.
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2302006_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Mme C... et Mme B..., sont propriétaires des parcelles cadastrées section C n° 792, 793, 794 et 796 sur le territoire de la commune de Gastes.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2103330_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 29 juillet et 23 novembre 2021, la commune de Montreuil-le-Gast, représentée par la SELARL Cabinet Coudray, demande au juge des
Source officielle7éme chambre
DTA_2205156_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
directeur académique des services de l'éducation nationale des Yvelines a rejeté leur demande d'inscription à titre dérogatoire de leur fille B au collège Jean Lurçat à Achères au lieu du collège Camille du Gast
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2114969_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Le 13 décembre 2007, elle a été admise à la clinique des Charmilles, où un épanchement pleural gauche et une fistule gastrique sur l'anneau gastrique lui ont été diagnostiqués.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2602606_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
mettre à la charge de l’État le versement, à Me Gast, de la somme de 800 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2505842_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
A..., représenté par Me Gata, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de Gastes à prendre à sa charge, et ainsi verser à M.
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2114969_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Le 13 décembre 2007, elle a été admise à la clinique des Charmilles, où un épanchement pleural gauche et une fistule gastrique sur l'anneau gastrique lui ont été diagnostiqués.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2304789_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
juillet 2021, le jeune C a fait un arrêt ventilatoire sur choc septique sévère dans la nuit du 12 au 13 juillet, avant de passer au bloc opératoire en urgence, le 13 juillet, pour une perforation gastrique
Source officielle5ème Chambre
DTA_1906897_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
d'enregistrement de sa demande de révision ; 2°) d'ordonner une expertise et désigner un médecin expert afin de déterminer s'il existe une aggravation de son état de santé s'agissant des affections gastriques
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2305482_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles il a été pris en charge à l'hôpital Nord de Marseille à compter du 26 août 2020 pour un bypass gastrique
Source officielle8ème chambre
DTA_2408552_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
M... résulte d’un retard à l’administration d’antibiotiques pour traiter une infection néonatale bactérienne précoce (INBP), dû à un retard d’acheminement du prélèvement de liquide gastrique au laboratoire
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2502702_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
B C, représenté par Me Gast, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler la décision du 14 avril 2025 par laquelle le directeur territorial
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2506263_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Ils soutiennent que : - l’urgence est constituée, car C..., reconnu handicapé, souffre de trouble anxieux sévère et d’une maladie gastrique, rendant inadaptée une scolarisation en établissement, et la
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2401826_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
présence de douleurs abdominales, un scanner a été réalisé et a permis de constater une collection encapsulée contentant des bulles d'air, étendue de la fosse lombaire gauche à la grande courbure gastrique
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2300531_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Il résulte de ces dispositions et des pièces transmises à l'appui de son dossier que dès lors que le lieu d'exécution du marché portant sur des travaux de mise en sûreté est le lycée Dumorey/Du Gast à
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2120890_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
détecté, s'il est exclu que la dégradation de son état général constaté après la chute soit dû à une réaction au stress provoqué par la chute ou à un étouffement avec le contenu de l'estomac ou la sonde gastrique
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2300740_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
demande au tribunal : 1°) de condamner la région Bourgogne Franche-Comté à lui verser les sommes de 16 817,84 euros, au titre du solde du marché de travaux de mise en sécurité des lycées Dumoret et du Gast
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2300871_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
B..., en sa qualité de président de la société Garage de Gastes et de la société Centre nautique des grands lacs, représenté par Me Bonnemason-Carrere, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté
Source officiellePage 1 sur 35