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378 résultats pour « Guigue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2111164_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 23 décembre 2021, le 21 septembre 2023, le 6 mai 2024 et le 24 juin 2024, la société Entreprise Guigues, demande au tribunal

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000600_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Un mémoire présenté pour la SA Sade, la SAS Guigues et la SAS Bronzo TP a été enregistré le 31 mars 2022.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2108864_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 octobre 2021, la société Entreprise Guigues, représentée par son Président, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2304466_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 mai 2023, la société Entreprise Guigues demande au tribunal, à titre principal, de condamner la métropole Aix-Marseille-Provence à lui verser

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2007872_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C, sous réserve que Me Vibert-Guigue renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2201827_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

société Présents en qualité de cotraitante du groupement titulaire de la maitrise d'œuvre ; - la société MMA Iard Assurances Mutuelles en qualité d'assureur de la société Presents ; - l'entreprise Guigues

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2108867_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Article 2 : La SCI 77 versera à la commune de Guignes la somme de 1 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2501289_20260326

Administratif

26 mars 2026

26 mars 2026

Il n’y a pas lieu, en l’espèce, de faire droit aux conclusions présentées par la commune de Guignes au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1909064_20240807

Administratif

7 août 2024

7 août 2024

(aménagement des paysages et des sites paysagistes), à l'Agence Lumière, à la société Sitetudes, à la société Entreprise Guigues, à la société Acta Vista, à la société URBA TP Alpes Provence, à la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2201410_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

de travaux ont été établis afin d'inscrire au marché des aménagements techniques supplémentaires ; - le syndicat intercommunal d'assainissement de Longueil Sainte Marie a établi avec la société Guigues

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303097_20240927

Administratif

27 septembre 2024

27 septembre 2024

C A B, représentée par Me Guigui, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet opposée le 26 avril 2023 par le préfet des Alpes-Maritimes à sa demande de titre de séjour présentée

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2306248_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2023, Mme A C épouse B, représentée par Me Guigui, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite, intervenue le 29

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1909064_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Haubout, à la société Santerne Marseille, à la Société l'agence A.P.S. aménagement des paysages et des sites paysagistes, à la société l'Agence Lumière, à la société Sitetudes, à la société entreprise Guigues

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_1909064_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

(aménagement des paysages et des sites paysagistes), à l'Agence Lumière, à la société Sitetudes, à la société Entreprise Guigues, à la société Acta Vista, à la société URBA TP Alpes Provence, à la société

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2517703_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté du 28 novembre 2025 par lequel le maire de Guignes

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2201975_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 7 juillet 2022 et 6 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Guigui, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2500162_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

A C et Mme E d'évacuer le lieu d'hébergement qu'ils occupent au sein de la résidence " Brooklyn ", située 3 boulevard Guigou, bâtiment C, étage 6, à Marseille, mis à leur disposition par l'association

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402785_20250116

Administratif

16 janvier 2025

16 janvier 2025

B A, représenté par Me Guigui, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 mai 2024 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes l'a obligé à quitter le territoire français dans le délai de départ

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205890_20240911

Administratif

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 décembre 2022, Mme C A épouse B, représentée par Me Guigui, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2105145_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

A B, représenté par Me Guigui, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de rejet née le 10 septembre 2021 du silence gardé par le préfet des Alpes-Maritimes sur demande de titre de séjour

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SNC PHARMACIE GUIGUE THUILLEUR

SIREN 423686195GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE

15/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SNC PHARMACIE GUIGUE THUILLEUR

SIREN 423686195GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.

11/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL CABINET DU DOCTEUR GUIGUET

SIREN 491277547GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

09/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

OPTIQUE GUIGUES

SIREN 393777750GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

27/08/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE GUIGUES

SIREN 424737427GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE LYON

19/08/2026

Voir →