La SAS A et Guinot demande l'annulation de cette décision. 2.

Article 5 : La présente ordonnance sera notifiée à Nantes Métropole, au représentant légal du commerce " Guinot Institut " et à M. B, expert.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 et 29 décembre 2022, la société Guyot Environnement, représentée par Me Massa, demande au juge des référés : 1°) à titre

La société Guyot Environnement a présenté une offre, laquelle a été rejetée par courrier du 22 mai 2023.

Vu les procédures suivantes : I, Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 février 2020 et 15 décembre 2022 sous le n°2000965, la société Guyot Environnement Valorisation et Energie, représentée

état de ses écritures : 1°) de prononcer la suspension de l'épreuve d'intégration professionnelle UI 10 programmée le 30 juin 2025 par l'institut de formation en masso-kinésithérapie Paul et Liliane Guinot

En ce qui concerne la méconnaissance de l'orientation d'aménagement et de programmation " chez les Guyots " : 7.

En ce qui concerne la méconnaissance de l'orientation d'aménagement et de programmation " chez les Guyots " : 7.

La mission d'expertise ainsi ordonnée sera effectuée à la demande de l'une ou l'autre des parties et aura lieu au contradictoire de Nantes Métropole et du représentant légal de l'établissement " Guinot

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société GUYOT.

parcelle cadastrée section 3 n° 392 ; 3°) d'annuler le procès-verbal de cette séance du 27 septembre 2022 ; 4°) d'annuler l'acte notarial authentique d'acquisition rédigé par la Selarl Zobler, Guyot

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 21 juillet et 21 septembre 2023, Mme A B, représentée par Me Guenot, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de

D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Guyot Environnement Brest est rejetée.

B C saisit la rectrice de l'académie de Dijon d'un recours gracieux à la suite de l'exclusion définitive de son fils A du lycée des métiers Jeannette Guyot de Chalon-sur-Saône.

financement d’une portion de la RD 68 sur le territoire de la commune, elle a signé un contrat de maîtrise d’œuvre avec la société Calad’Etudes ; - les travaux étaient confiés à la société Pascal Guinot

procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 28 novembre 2023, 15 mai 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Kaufman & Broad Homes, représentée par Me Guinot

traitement des eaux usées dans le hameau de Détain au bureau d'études Berest ; - elle a attribué le lot n°1 " création d'un réseau d'assainissement séparatif " au groupement solidaire SADCS Noirot-Guinot

B A, représenté par Me Guyot, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au président du conseil départemental de l'Hérault, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative

C et la SARL Les Pépinières GUILLOT-BOURNE II.

Il est constant que la commune de Gumont ne dispose pas d'école primaire.