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15 résultats pour « Hecketswiler »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2124980_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Thulard, rapporteur public, - et les observations de Me Hecketswiler, représentant la société Magneto Presse, et de Me Frölich, représentant le CNC.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2314076_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Chabauty, rapporteur public, - et les observations de Me Hecketsweiler substituant Me Sfez, représentant M. et Mme B. Une note en délibéré a été produite pour les requérants le 28 mai 2025.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2124981_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

Thulard, rapporteur public, - et les observations de Me Hecketswiler, représentant la société Magneto Presse, et de Me Frölich, représentant le CNC. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303716_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Joos, rapporteur public, - et les observations de Me Hecketsweiler, substituant Me Monzala, représentant l'EPIC CMTV. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2517326_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Après avoir, au cours de l’audience du 11 décembre 2025, tenue en présence de Madame Nodin, greffière d’audience, présenté son rapport, et entendu : les observations de Me Hecketsweiler représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2303907_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Louvel, juge des référés, - les observations de Me Hecketsweiler, substituant Me Sfez, pour la SARL AVI Paris, - et celles de Me Blanc, représentant la commune de Fontenay-aux-Roses.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2304934_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Soulier, greffière d'audience : - le rapport de Mme Saïh, juge des référés ; - les observations de Me Sfez et de Me Hecketsweiler

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2304935_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Soulier, greffière d'audience : - le rapport de Mme Saïh, juge des référés ; - les observations de Me Sfez et de Me Hecketsweiler

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2415412_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Löns, - les conclusions de Mme Tahiri, rapporteure publique, - et les observations de Me Hecketsweiler, substituant Me Sfez, représentant la société PSM Entreprises, et de Me Benmerad, représentant la

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2313741_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Collen-Renaux ; - les conclusions de Mme Blanc, rapporteure publique ; - les observations de Me Hecketsweiler, représentant la SCI Prévert ; - les observations de Me Polubocsko, représentant la commune

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2317008_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Jacquinot, - les conclusions de Mme Chaufaux, rapporteure publique, - et les observations de Me Hecketsweiler, représentant Mme A....

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2108451_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fejérdy, première conseillère - les conclusions de Mme Cerf, rapporteur public, - et les observations de Me Hecketweiler, représentant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2304871_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Soulier, greffière d'audience : - le rapport de Mme Saïh, juge des référés ; - les observations de Me Sfez et de Me Hecketsweiler

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2003060_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Journé, rapporteur public ; - et les observations de Me Hecketsweiler représentant M. A et de Mme D représentant l'établissement public foncier de la Haute-Savoie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2305159_20230503

Administratif

3 mai 2023

3 mai 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Soulier, greffière d'audience : - le rapport de Mme Saïh, juge des référés ; - les observations de Me Sfez et de Me Hecketsweiler

Source officielle