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1 120 résultats pour « Juan GARCIA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2101798_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

D, architecte, et de la société Garcia Ingénieries, bureau d'études " fluides ".

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2101003_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Par un jugement n° 1402942 du 13 juin 2017, le tribunal, d'une part a condamné in solidum les sociétés Sogeti, Le Foll TP, Garcia-Diaz, BET Bailly, Sogea, Ingerop, Eiffage et Systra, à verser à la Métropole

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000507_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Torres Garcia est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2303900_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Par un mémoire enregistré le 12 juin 2023, la société Garcia Ingénierie, la société SMA SA et la société SMABTP, intervenante volontaire, représentées par Me Bousquet, déclarent ne pas s'opposer à la demandent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306838_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Il résulte de l’instruction que la société Herbas Garcia aurait dû recevoir le solde du marché en 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2303305_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 20 juin 2023, la société à responsabilité limitée Hebras Garcia, représentée par Me Palmier, demande au tribunal : 1°) d'arrêter le décompte

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2007553_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

L'expert a dépose son rapport le 5 juin 2020. Le centre hospitalier demande au tribunal de condamner solidairement M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508410_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Guionnet Ruault, magistrat désigné, - les observations de Me Garcia-Chapel, représentant M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100117_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

A et Garcia.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102014_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

II) Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 avril et 9 juin 2021, sous le numéro 2102024, MM.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102024_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

II) Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 avril et 9 juin 2021, sous le numéro 2102024, MM.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2310384_20260107

Administratif

7 janvier 2026

7 janvier 2026

C..., Mme E..., Mme I... et le syndicat des copropriétaires du 26, rue Cristino Garcia demandent au tribunal l’annulation de cet arrêté.

Source officielle
TA

6ème Chambre (J.U)

DTA_2309832_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

A... a saisi le préfet de la Seine-Saint-Denis d’une demande indemnitaire préalable par un courrier réceptionné le 7 juin 2023. Cette demande ayant été implicitement rejetée, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2603553_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

A..., représenté par Me Garcia, doit être regardé comme demandant à la juge des référés, saisie sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2509893_20260210

Administratif

10 février 2026

10 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 juin 2025, M. B...

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2404449_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Garcia, rapporteur, - et les observations de Me El Attachi, représentant Mme A... épouse B....

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202575_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

B, représentant la commune de Vallauris-Golfe Juan.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2517293_20250828

Administratif

28 août 2025

28 août 2025

Vu la procédure suivante Par une requête, enregistrée le 21 juin 2025, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2402746_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Vu : - les autres pièces du dossier ; - les ordonnances du juge des référés n°s 2503174 et 2503369 du 25 juin 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2515145_20250908

Administratif

8 septembre 2025

8 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juin 2025, M. A...

Source officielle

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