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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2201608_20251230
30 décembre 2025
30 décembre 2025
La SARL Kepler demande au tribunal l’annulation de ces derniers titres de perception et la décharge du paiement de ces taxes. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2202498_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
Devarenne associés, demande au juge des référés statuant au titre de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion, de Messieurs Gino Lenfant, Johnny Muller, Davy Kessler
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2214041_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 septembre 2022, la société Kepler Fonds Kapitalanlagengesellschaft mbH agissant pour le compte de K 64, représentée par Me Lauratet, demande
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301908_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Elle soutient que : - les moyens soulevés par la société Keller relèvent de l'appréciation du mérite respectif des offres et non d'une dénaturation ; - la société Keller ne démontre pas que les dénaturations
Source officielle2ème chambre
DTA_2205974_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Elle soutient que : - les travaux de forage réalisés par la société Keller fondations spéciales sont à l’origine des dégradations subies sur ses installations ; - la responsabilité de la société Keller
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004880_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
La société Keller Fondations Spéciales a demandé à la commune de Valenciennes plusieurs fois le paiement des factures n° 3 à 5.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2503943_20250822
22 août 2025
22 août 2025
une requête, enregistrée le 21 août 2025, Mme B A demande, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à l'établissement public autonome (EPA) Helen Keller
Source officielle9ème chambre
DTA_2409635_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête présentée par la SCCV du 16 rue Robert Keller est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2404029_20240819
19 août 2024
19 août 2024
D C qui occupe sans droit ni titre un logement au foyer CADA, 22 rue Keppler à Strasbourg (67200) ; d'autoriser le recours à la force publique ; d'autoriser l'évacuation de tous les biens meubles aux frais
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2302773_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
l'association Soliha Pays Basque, représentée par Me Colmet, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement la commune de Bayonne, la société Eiffage Construction Sud Aquitaine, la société Keller
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2503109_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
En l’état de l’instruction, il y a donc lieu de condamner l’EPA Helen Keller à verser à Mme D... une provision de 68 906,39 euros.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2300417_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
La société Bruder-Keller a sollicité le 7 avril 2022 l'autorisation de procéder au licenciement pour inaptitude de M.
Source officielle3 ème Chambre
DTA_2301933_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Mme A a été recrutée par l'EPA Helen Keller en tant qu'agente contractuelle de nettoyage du 18 février 2021 au 10 mars 2021 puis du 11 mars 2021 au 31 août 2021.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2402141_20250806
6 août 2025
6 août 2025
conclut à titre principal au rejet de la requête, à titre subsidiaire à la prescription d'une mesure d'expertise, à titre très subsidiaire à ce que les sociétés Eiffage Construction Sud Aquitaine et Keller
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1414566_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société MAISONNEUVE KEG.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1414597_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société MAISONNEUVE KEG.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101398_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Le DREETS de Bourgogne-Franche-Comté soutient que les moyens invoqués par la société Kessler Bau AG ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2402320_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
Par suite, il y a lieu d'étendre les opérations d'expertise, d'une part, à l'ensemble des bâtiments situés Grande Rue et, d'autre part, au Groupement Demathieu/Keller.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2002808_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
étant l’assureur décennal de la société GTM-Hallé, la SA QBE Europe NV/SA étant l’assureur décennal de Bureau Véritas Construction, la société Axa France Iard étant l’assureur décennal de la société Keller
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2502732_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 juin 2025, Mme B... a demandé au tribunal d’annuler la décision du 27 janvier 2025 par laquelle l’établissement public autonome Helen Keller
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