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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2301475_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Kernéis, - et les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2401763_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Kernéis, rapporteure, - et les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500816_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

A été entendu, au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Kernéis, rapporteur. Considérant ce qui suit : Mme B... C...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304282_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Kernéis, rapporteure, - et les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique.

Source officielle
TA

MSS 6ème chambre M. LE ROUX

DTA_2404036_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Moulinier, rapporteur public, - et les observations de Me Cazo, représentant la commune de Kérien et de Me Rouxel réprésentant la commune de Kérien. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2405677_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Grandillon, rapporteur public, - et les observations de Me Guérin, pour la SCI Kerveli. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2303861_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Kernéis, - et les conclusions de M. Harang, rapporteur public.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2403662_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 octobre 2024, la société en nom collectif (SNC) Kerdonis Hôtels Fréjus, représentée par la société d'avocats Fidal agissant par Me Moulière

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106462_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

E, représentant le préfet du Morbihan et de Me Le Borgne, représentant la SCEA Les Vignes de Kerdonis. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2502931_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Le rapport de Mme Kernéis a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304196_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Lapaquette, premier conseiller, Mme Kernéis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025. La rapporteure, signé M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301075_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Kernéis, - et les conclusions de Mme Rondepierre, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : Mme A..., adjointe administrative

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2301425_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Lapaquette, premier conseiller, Mme Kernéis, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 décembre 2025. La rapporteure, signé M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302114_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Kernéis, - et les observations de Me Pereira, assistant M. B.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2501155_20250423

Administratif

23 avril 2025

23 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 mars 2025, la société en nom collectif (SNC) Kerdonis Hôtels Fréjus, représentée par la société d'avocats Fidal agissant par Me Moulière,

Source officielle
TA

Magistrat Maljevic

DTA_2209127_20240621

Administratif

21 juin 2024

21 juin 2024

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce et, sous réserve que Me Kervennic, avocat de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500328_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

A été entendu, au cours de l’audience publique, le rapport de Mme Kernéis, rapporteure. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202565_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Un mémoire enregistré le 2 mars 2026, présenté par la SNC Kerdonis Hôtels Fréjus, n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2600164_20260113

Administratif

13 janvier 2026

13 janvier 2026

B..., représenté par Me Kervennic, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 7 novembre 2024 par laquelle le directeur territorial de l’Office français de l’immigration et de l’intégration

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2203526_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

L'établissement exploité par la SNC Kerdonis Hôtels Fréjus dont l'activité est à l'origine du litige est situé à Fréjus dans le département du Var.

Source officielle

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