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61 résultats pour « Manon CABARE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2200860_20241118

Administratif

18 novembre 2024

18 novembre 2024

et la charpente de la remise attenante à la cabane pastorale.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304313_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Cabal, les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2308856_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Cabal, rapporteur, les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2503059_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

B... fait valoir qu’il a travaillé du 3 novembre 2020 au mois d’août 2023 comme ouvrier maçon au sein de la société « La maçonnerie des compagnons », placée en liquidation judiciaire suivant jugement du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2303353_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Manoire a exercé le droit de préemption urbain sur les parcelles cadastrées section AP n° 29, n° 30 et n° 38, situées impasse Monplaisir ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Boulazac Isle Manoir

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501189_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Délibéré après l’audience du 28 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103859_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

" La Cabanne ", à Cadarsac.

Source officielle
TA

3e Section - 2e Chambre

DTA_2022559_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

La requête a été communiquée aux sociétés Global et SA Peltier, à Me Mequinion et à Me Mayon qui n'ont pas produit d'observations. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2406638_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Il a ensuite débuté une formation en alternance pour devenir maçon.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106741_20230201

Administratif

1 février 2023

1 février 2023

B aux fins de constater les inondations et dysfonctionnements d'ordre électrique affectant la cabane pastorale. 8.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400327_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Délibéré après l'audience du 19 juin 2024 à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2407827_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

B exerce depuis 2022, au gré de contrats de travail successifs, une activité d'ouvrier et de maçon avec deux employeurs différents.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2201602_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Cabal, rapporteur, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400838_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 16 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, Mme Fazi-Leblanc, première conseillère.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202833_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Ont été identifiés au titre de ces articles les catégories suivantes : Ensembles paysagers à préserver associés à un patrimoine bâti agricole (trame hachurée verte et pastille marron) ; Patrimoine bâti

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2208597_20230627

Administratif

27 juin 2023

27 juin 2023

B se borne à faire valoir que depuis qu'il est entré en France il exerce la profession de maçon depuis le 4 décembre 2018 et qu'il a ainsi acquis une certaine qualification professionnelle.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402230_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 16 octobre 2024 où siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, Mme Fazi-Leblanc, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2105698_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

nouvelles ouvertures et en complétant les éléments maçonnés, sans bouleverser la structure porteuse existante, qui est conservée dans sa totalité.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2411075_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Cabal, premier conseiller, Mme Fayard, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mars 2025.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2502739_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Cabal, premier conseiller, M. Guionnet-Ruault, conseiller, Assistés de Mme Aras, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 octobre 2025.

Source officielle

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