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10 résultats pour « Manuela SPEE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2402646_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Il résulte de l'instruction que les sociétés ETPA Méditerranée, Groupama Méditerranée, AJ Bâti Sol, Axa Assurance Iard Mutuelle, Colas Midi-Méditerranée, Travaux publics Sicilia Manuel, SPIE Batignolles

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2105587_20220726

Administratif

26 juillet 2022

26 juillet 2022

Sur les interventions volontaires de la société Travaux Publics Sicilia Manuel et de la société Abeille Iard et Santé : 3.

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TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2202253_20230814

Administratif

14 août 2023

14 août 2023

médiathèque en remplacement de son ancienne bibliothèque municipale Antonin Perbosc, elle a confié par marché du 16 décembre 2008 la maîtrise d'œuvre des travaux aux architectes Benjamin Colboc et Manuel

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TA

6ème chambre

DTA_2100177_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

des finances publiques de Seine-et-Marne, au service des impôts des particuliers (SIP) jusqu'au 31 août 2019, puis à compter du 1er septembre 2019 au service de publicité foncière et d'enregistrement (SPFE

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TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2501767_20250502

Administratif

2 mai 2025

2 mai 2025

identiques au vu des prestations identiques confiées ; cette offre est anormalement basse dans sa globalité et notamment concernant la fourniture de l'enrobé (couche de finition en BB 0/6 mis en œuvre manuellement

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TA

7ème Chambre

DTA_2105328_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ils soutiennent que : - ils ont intérêt à agir ; - la décision attaquée, qui fait grief, est révélée par la détention par la commune du manuel d'utilisation de ce logiciel, par les différentes lettres

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TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2309258_20231204

Administratif

4 décembre 2023

4 décembre 2023

demandent au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'arrêté du préfet des Yvelines n° 2023/DRIEAT/SPPE

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TA

1ère Chambre

DTA_1800146_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

A la suite de douleurs ressenties et de la paralysie des releveurs du pied gauche de l'intéressée, une neurolyse du nerf sciatique poplité externe (SPE) a été pratiquée le 19 novembre 2015 à la clinique

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TA

3ème Chambre

DTA_1610413_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

et à 3 200 euros HT engagés A Isotech ; les frais généraux de la société Axima Concept doivent être retenus à hauteur de 15,07 % ; compte tenu des erreurs de calculs ou d'arrondis, ceux des sociétés Spie

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TA

2ème chambre

DTA_2300255_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

de l'inspection des installations classées indique à plusieurs reprises, dans les tableaux des surfaces mises à disposition par chaque exploitant, la surface de 741,73 hectares sous la dénomination " SPE

Source officielle