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9 résultats pour « Matteo Rossi »

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DÉCISION / ECLI

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TA

4ème chambre

DTA_2407387_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 décembre 2024 et le 13 février 2025, la société BFF Bank, représentée par Me Matteo Rossi, demande au tribunal : 1°) de

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2407400_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 23 décembre 2024 et le 7 novembre 2025, la société BFF Bank Spa, représentée par Me Matteo Rossi, demande au tribunal, dans le

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2013294_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

introductive d'instance et un mémoire en réplique, enregistrés les 30 novembre 2020 et 7 décembre 2021, la société Banca Farmafactoring S.p.A., société bancaire de droit italien représentée par Me Matteo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2304794_20230824

Administratif

24 août 2023

24 août 2023

un mémoire enregistré le 23 août 2023, le recteur conclut au non-lieu à statuer dès lors qu'à la suite de la médiation organisée entre les parties, il a été fait droit au 2ème vœu d'orientation de Mattéo

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2417569_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2211581_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Rosier a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. C D, dont l'identité initiale était M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518418_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Rosier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

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TA

8ème chambre

DTA_2215001_20230831

Administratif

31 août 2023

31 août 2023

par une juridiction congolaise, la copie intégrale d'acte de naissance dressée en transcription du jugement au mois de mai 2021, ainsi que deux jugements du tribunal de grande instance de Kinshasa Matete

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TA

1ère chambre

DTA_2301477_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Ce même document indiquait au titre du contexte géologique que les blocs de basalte se situaient dans une matrice sablo-graveleuse avec une proportion très variable de blocs et de matrice.

Source officielle