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749 résultats pour « Olibe »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2303122_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

F... a été recruté par la société Olibé qui exploite un magasin sous l’enseigne E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2429632_20241109

Administratif

9 novembre 2024

9 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 7 novembre 2024, Mme B, représentée par Me Olibé, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2503678_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Matalon ; - Les observations orales de Me Olibé, représentant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2512397_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 3 et 23 juillet 2025, Mme A B, épouse C, représentée par Me Olibé, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2508980_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 23 mai 2025 et 5 juin 2025, Mme A B épouse C, représentée par Me Olibé, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2303554_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

A cet égard, la circonstance que l’huile d’olive de la SARL Le Castelas appartiennent à la catégorie de l’AOP « huile d’olive de la vallée des Baux de Provence », et qu’elle soit soumise par conséquent

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2301166_20230621

Administratif

21 juin 2023

21 juin 2023

Robert, premier conseiller, - les observations de Me Olibé, représentant Mme A ; - le préfet du Val-d'Oise n'étant ni présent, ni représenté.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2207413_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Sur les conclusions reconventionnelles des communes d'Ambérieux-en-Dombes et de Sainte-Olive : 10.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2412045_20250120

Administratif

20 janvier 2025

20 janvier 2025

O R D O N N E: Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SASU OLIPS.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2412047_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Une note en délibéré, enregistrée le 13 novembre 2024, a été présentée par la société Olips.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2322307_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Par un acte, enregistré le 12 avril 2024, la SASU Est Olives et Co, représentée par Me Jaulin, déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2401719_20240325

Administratif

25 mars 2024

25 mars 2024

Par la présente requête, la société Oliver Pub, exploitante de cet établissement, demande au juge des référés d'ordonner la suspension de l'exécution de cet arrêté. 4.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2312123_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

par la SCP CGCB et Associés demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-3 du code de justice administrative de mettre en cause les sociétés APAVE, Euro Geo et Olive

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2310323_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

procédure suivante : Par une requête et des mémoires, respectivement enregistrés les 1er septembre 2023, 14 mars 2024 et 29 juillet 2024, la société Urquijo Gestion SA SGIIC pour le compte du fonds Olive

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2216511_20220804

Administratif

4 août 2022

4 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 2 août 2022, la société Olio in Live Productions SAS, représentée par son directeur général demande au juge des référés d'enjoindre au SIE de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2002870_20230907

Administratif

7 septembre 2023

7 septembre 2023

Par suite, il y a lieu de rendre l'expertise ordonnée le 6 juillet 2020, opposable à la SCI Oline et à M. F C.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2212305_20220811

Administratif

11 août 2022

11 août 2022

O R D O N N E : Article 1er : La requête de Olio in live productions SAS est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2404767_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

A B, représenté par Me Olibé, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative ; 1°) d'ordonner à la préfète du Val-de-Marne de lui octroyer un

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2414416_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

A..., représenté par Me Mélody Olibé, avocate, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 4 avril 2024 par laquelle le préfet de police a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2401850_20260203

Administratif

3 février 2026

3 février 2026

Par la présente requête, la société Oliver Pub, exploitante de cet établissement, demande l’annulation de cet arrêté. Sur les conclusions aux fins d’annulation : 2.

Source officielle

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Dépôts des comptes

JOLIBERT ISABELLE ET DAMIEN

SIREN 480050483GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERGERAC

11/10/2026

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Dépôts des comptes

JOLIBERT CEDRIC TA TP

SIREN 834066458GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

08/10/2026

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IMMOBILIERE DE JOLIBEAU

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Dépôts des comptes

OLIBER

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OLIBEY

SIREN 949955157GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

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