CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

10 résultats pour « Philippe Magnol »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème chambre

DTA_2202051_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Le 13 avril 2013, Philippe F s'est plaint d'une douleur dorsale.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102413_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

B A, représenté par Me Jean-Philippe Maginot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 mars 2021 par laquelle le maire de la commune de Castelnaud-la-Chapelle s'est opposé aux travaux de

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1902297_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Le diagnostic d'œdème de la malléole externe a été posé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2311073_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

01 TUMO LED d'une dimension de 1 604 mm de chez SFEL ou équivalent de couleur noire, trois luminaires de type 02 APTI LED de chez SPEL ou équivalent de couleur noire et quatre luminaires de type 03 MAGNEOS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2501497_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Cette analyse est toutefois contredite par un examen du 27 mars 2020 produit par le requérant et s’appuyant sur une imagerie par résonance magnétique effectuée le 3 mars 2020.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402973_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A B, représenté par Me Daude-Maginot, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 7 août 2024 par lequel la préfète de Vaucluse lui a fait obligation de quitter le territoire français

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207194_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 7 mars 2023, la commune de Taluyers, représentée par la SELARL Cabinet d'avocats Philippe Petit et associés, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202065_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Le commandement ayant estimé que le groupement était trop proche de deux lignes haute-tension, créant un champ magnétique pouvant perturber les ondes radio, il a été décidé de déplacer le groupe d'intervention

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202064_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Le commandement ayant estimé que le groupement était trop proche de deux lignes haute-tension, créant un champ magnétique pouvant perturber les ondes radios, il a été décidé de déplacer le groupe d'intervention

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202063_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Le commandement ayant estimé que le groupement était trop proche de deux lignes haute-tension, créant un champ magnétique pouvant perturber les ondes radio, il a été décidé de déplacer le groupe d'intervention

Source officielle