CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 015 résultats pour « Pierre GARCIA »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2508054_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Il résulte de l’instruction que l’immeuble, dont les propriétaires sont les héritiers de Jean-Pierre Garcia, situé sur la parcelle cadastrée A 1744, lieudit « Le Village » sur le territoire de la commune

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210288_20240417

Administratif

17 avril 2024

17 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 décembre 2022, la société Armand Peintures représentée par Marie-Pierre Garcia doit être regardée comme demandant au tribunal l'annulation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2300225_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise portant sur les conditions dans lesquelles Mme B E, a été prise en charge au service des urgences de l'hôpital Edmond Garcin

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2306838_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2205048_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2505444_20251212

Administratif

12 décembre 2025

12 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2304995_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par un mémoire enregistré le 2 octobre 2024, la société Hebras Garcia déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000507_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210262_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Garcia, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2101003_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - la décision n° 426210 du Conseil d'Etat du 22 juillet 2020 ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2101798_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Par ordonnance du 13 juin 2022, la clôture d'instruction a été fixée au 8 juillet 202Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2205428_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Vu les autres pièces produites et jointes au dossier. Vu le code de justice administrative et notamment les articles R. 351-3 alinéa 1 et R. 312-11.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2502735_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la construction et de l'habitation ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2503393_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée le requérant résidait à Les Mureaux dans le département des Yvelines.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

ORTA_2504433_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Par un mémoire enregistré le 10 mars 2026, Mme B..., représentée par Me Garcia, déclare se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2206552_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

le versement à Me Garcia de la somme de 1 100 euros.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100117_20230227

Administratif

27 février 2023

27 février 2023

A et Garcia.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2428364_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 24 octobre et le 4 novembre 2024, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2429077_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées le 31 octobre et le 4 novembre 2024, M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508410_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

Page 1 sur 101

Suivant →