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504 résultats pour « Pierre NATALIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2001162_20221206

Administratif

6 décembre 2022

6 décembre 2022

B la somme que demande la SAS Entreprise Natali à ce titre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2400006_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Vu la décision du président du tribunal désignant M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2601070_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

des pièces établissant sans ambiguïté sa résidence dans le département de l’Eure, y compris un accusé de réception de son changement d’adresse délivré par la DGFIP, et ces pièces devaient prévaloir sur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2414701_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme B n'a pas produit, malgré l'invitation qui lui en avait été faite sur l'application dédiée " NATALI ", les pièces qui lui ont été demandées et n'a pas justifié

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2409617_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2402586_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 février 2024, la société APPOLLO SAS, ayant pour avocat le Cabinet Grant Thornton société d’avocats, représenté par Me Tardivon-Lorizon et Me Natali

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2512321_20251015

Administratif

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Natali.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

ORTA_2600693_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Une pièce produite par le maire de Borgo a été enregistrée le 3 avril 2026 à 14h30 et communiquée aux parties.

Source officielle
TA

Magistrat Mme Soler

DTA_2405295_20240924

Administratif

24 septembre 2024

24 septembre 2024

En tout état de cause, il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2514054_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2412748_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2413620_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

; Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104601_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Le 30 décembre 2015, la SCI Natalex a acquis cet immeuble d'une superficie de 84 m² au prix de 5 000 euros. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2408088_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2426982_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code civil ; - le décret n°93-1362 du 30 décembre 1993 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2500506_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

Par un mémoire en intervention volontaire, enregistré le 15 avril 2025, la SAS AM environnement, la SARL Atelier d'architecture Rivat, la SARL Engibat, la SA Energipole, la SAS RMIS, la SAS Natali, la

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2006125_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : -le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; -le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2416776_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

La personne requérante soutient qu'aucune demande de communication de pièces n'a été adressée. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2415860_20250331

Administratif

31 mars 2025

31 mars 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2401669_20240329

Administratif

29 mars 2024

29 mars 2024

B A, représenté par Me Natali, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Alpes-Maritimes du 27 mars 2024 en tant qu'il l'oblige à quitter le territoire français et qu'il prononce une

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL Pierre NATALIS et Julien PRAMIL-MARRONCLE

SIREN 494314446Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

22/10/2023

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Dépôts des comptes

SELARL Pierre NATALIS et Julien PRAMIL-MARRONCLE

SIREN 494314446Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

22/10/2023

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Créations

Le Patio de l'Intendance, NATALIS, Pierre

SIREN 327302766GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

23/02/2016

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Modifications diverses

SELARL Pierre NATALIS et Julien PRAMIL-MARRONCLE

SIREN 494314446GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

31/01/2014

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Modifications diverses

SELARL Pierre NATALIS et Julien PRAMIL-MARRONCLE

SIREN 494314446GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

27/09/2013

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