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180 résultats pour « Pierre-vincent ROUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2601001_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2326529_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

C entre l'avenue de Nogent et le Fort de Vincennes, dans le Bois de Vincennes (12ème arrondissement de Paris).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2326528_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

C B et de tout occupant de son chef, d'une parcelle cadastrée BI n° 1 située au Bois de Vincennes (campement 2), localisée route de la Tourelle (12ème arrondissement de Paris). 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2326530_20231205

Administratif

5 décembre 2023

5 décembre 2023

C dans l'îlot délimité par la route de la Tourelle, la route du Pesage, l'avenue de Gravelle et la route Nouvelle, dans le Bois de Vincennes (12ème arrondissement de Paris).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2500696_20250902

Administratif

2 septembre 2025

2 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2321975_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

C B et de tout occupant de son chef, d'une parcelle non cadastrée située au Bois de Vincennes (campement 29), localisée dans l'îlot délimité par l'avenue Daumesnil, la route du Lac de Saint-Mandé et la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2323544_20231103

Administratif

3 novembre 2023

3 novembre 2023

la route Royale de Beauté, dans le Bois de Vincennes (12ème arrondissement de Paris). 7.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1803765_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Par des mémoires et des pièces, enregistrés les 3 octobre 2024, 18 décembre 2024, 30 décembre 2024 et 15 janvier 2025, la commune de Berck, représentée par Me Lepretre, conclut à ce que la SARL Vincent

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300486_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'avis n° 20231519 de la commission d'accès aux documents administratifs du 20 avril 2023.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200176_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Panighel, rapporteur public ; - et les observations de Me Roux, représentant Mme A..., et Me Laffont, représentant la commune de Saint-Vincent. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

Magistrat Geismar

DTA_2204152_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

C A du logement situé 11-15 avenue de l'Abreuvoir à Marly-le-Roi, donné à bail par le conseil départemental de la société de Saint Vincent de Paul.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302279_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302282_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2302774_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2201020_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

", " premier jumeau ", nom du déclarant, nom de l'officier d'état civil, reconnue à Pointe-à-Pitre le 15 juillet 1953 par Marie Elisabeth Isabelle Vincent, les rectifications du procureur de la République

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2201006_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Sondag, Jean Jaurès et Jules Blondeau et de la place Henri Martin, les potelets métalliques implantées dans les rues Saint-Vincent, Ponsardin, Léon Bourgeois, Roger Sondag, Jules Blondeau et Cour de la

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400824_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Un mémoire en défense présenté pour la commune de Jonquières-Saint-Vincent le 11 décembre 2025 n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401365_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Un mémoire en défense présenté pour la commune de Jonquières-Saint-Vincent le 11 décembre 2025 n’a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200599_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2501808_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle

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