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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2517187_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
En ce qui concerne la recevabilité des conclusions relatives au référencement de l’association « Lion Strike Boxing Club » dans l’annuaire des associations de la ville : L’association « Lion Strike
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2523353_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 décembre 2025, l’association « Lion Strike Boxing Club », représentée par Me Weiss, demande au juge des référés, statuant par application
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2603048_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
O R D O N N E Article 1er : La requête de l’association « Lion Strike Boxing Club » est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2312252_20230925
25 septembre 2023
25 septembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 septembre 2023, l'association Lion Strike Boxing Club demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2314097_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 22 octobre 2023 et le 17 novembre 2023, l'association Lion Strike Boxing Club demande au juge des référés, statuant
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2603046_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
O R D O N N E Article 1er : La requête de l’association « Lion Strike Boxing Club » est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2500507_20250205
5 février 2025
5 février 2025
La société Pierre Streiff a présenté une offre pour le lot n°1, relatif au chauffage, à la ventilation et à la climatisation.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2410779_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 juillet 2024, l'association Lion Strike Boxing Club (LSBC), représentée par Me Heddi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2405909_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
La société Pierre Streiff déclare se désister de l’instance. Ce désistement d’instance, des conclusions de la requête susvisée est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2522337_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
C a été admis au sein du centre d'hébergement de stabilisation Vésale, situé 5 rue Vésale dans le 5ème arrondissement de Paris et géré par l'association Les enfants du A.
Source officielle5e chambre
DTA_2408805_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
- son déficit fonctionnel après stabilisation, incluant son préjudice sexuel après stabilisation, doit être évalué à 125 044 euros ; - son préjudice d'agrément, après stabilisation, doit être évalué
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2510407_20250818
18 août 2025
18 août 2025
B A du logement qu'il occupe au 141 rue de Talma à Vitry-sur-Seine (94400), dans le cadre de son accompagnement par le centre d'hébergement et de stabilisation Charonne, et géré par l'association Opellia
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2510412_20250818
18 août 2025
18 août 2025
A B du logement qu'il occupe au 25 rue Emile Zola à Choisy-le-Roi (94600), dans le cadre de son accompagnement par le centre d'hébergement et de stabilisation Charonne, et géré par l'association Opellia
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106450_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
interceptées par le projet est supérieure à vingt hectares, que les installations projetées ont un impact sur plus de cent mètres du cours d'eau, et que les ouvrages de consolidation des berges, de stabilisation
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2513395_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
procédure a été régulièrement communiquée à la direction régionale de l’environnement de l’aménagement et du logement, à la société Soudure Service Gap, à la société SOGEA Provence, à la société Stabilisation
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2513035_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Me Medina, demande au juge des référés : 1°) de la mettre hors de cause ; 2°) de condamner les sociétés Ateliers 4+, HA Economiste, Sinétudes, Cena Ingénierie, Albedo Energies, Urbalab, Pierre Streiff
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2508290_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
D B, et à proximité desquels sont réalisés la dernière phase des travaux d'aménagement de stabilisation des talus et la renaturation du lit du Marchas entre la Place du Relais et l'impasse du Moulin à
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2508292_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
D B et de Mme F E, et à proximité desquels sont réalisés la dernière phase des travaux d'aménagement de stabilisation des talus et la renaturation du lit du Marchas entre la Place du Relais et l'impasse
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2508293_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
C et Mme D E, et à proximité desquels sont réalisés la dernière phase des travaux d'aménagement de stabilisation des talus et la renaturation du lit du Marchas entre la Place du Relais et l'impasse du
Source officielle4ème Chambre
DTA_2203318_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
D... et son traitement n’avaient pas été modifiés depuis lors, la date de consolidation du dommage n'est pas la date de la stabilisation des troubles lorsqu'est en cause, comme en l’espèce, une pathologie
Source officiellePage 1 sur 65