P Q, Gérard Dimitroff, Céline Candela, Thierry Funel Audrey Funel, Nicole Giordan, Pierre Merisan, Elise Themelidis, Thierry Vitry, Janine Robert, Yvonne Vitry, Jean-Baptiste Toni Benamin, Marianne

Le désistement des conclusions présentées par la commune de Saint-Lattier au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative est pur et simple.

E F, demandent au tribunal d'annuler l'arrêté n°ARR-143-2023 du 10 août 2023 par lequel le maire de la commune de Saint-Lattier ne s'est pas opposé à la demande préalable n° DP038 410 23 20019 déposée

non communiqué), M. et Mme C, représentés par Me C, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération n°07-2022-01 du 18 juillet 2022 par laquelle le conseil municipal de la commune de Saint-Lattier

Thierry May, infectiologue exerçant rue de Morvan à Vandoeuvre-les-Nancy (54511), est désigné.

Thierry, vice-président, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.

Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 janvier 2026. La rapporteure, E.

Louvel, rapporteur, les conclusions de Mme Maisonneuve, rapporteure publique, et les observations de Me Laugier, représentant la SNCF Réseau. Considérant ce qui suit : 1.

Thierry, président, M. Louvel, premier conseiller, Mme Zaccaron-Guerin, conseillère, . Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mars 2023. Le rapporteur, signé T.

Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. A B est éleveur de bovins à Villeberny dans la Côte-d'Or, en vue de la production de viande. Le cheptel de M.

Thierry Bataillard rapporteur public, - les observations de Me Monnier, représentant M. E et les observations de Me Heusele, représentant l'EARL des Malots et M. F. Considérant ce qui suit : 1.

Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Thierry Bataillard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

personne pour la réalisation de travaux de jardinage et sollicitent l’indemnisation de ce préjudice sur la base d’un devis portant sur des prestations de taille d’arbres, d’arbustes et d’une haie de lauriers