Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2009296_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2511523_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
A... lui-même ainsi que Me Rocher-Thomas, avocat de M. E....
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2514793_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
sa légalité : 1°) de suspendre l’exécution de l’arrêté n° 2025-390 du maire de la commune de Kremlin-Bicêtre du 12 août 2025 fixant les horaires de fermeture de l’épicerie sise 28 avenue Eugène Thomas
Source officielle1ère Chambre
DTA_2008665_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2201725_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 mars 2022, M. et Mme B A, représentés par Me Rocher-Thomas, demandent au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir la décision du
Source officielle5ème Chambre
DTA_2302846_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Bain veillant, représentés par Me Delalande, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 8 juillet 2022 du maire de Bain-de-Bretagne accordant à la congrégation des sœurs hospitalières Saint-Thomas
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2329177_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 20 décembre 2023 et 15 avril 2025, l’association de défense des riverains et amis du secteur Saint-Thomas-d’Aquin, M.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
ORTA_2502056_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
A B, responsable du groupement des gens du voyage occupant le parc municipal du Pré Thomas à Saint-Apollinaire (parcelles ZO 322, 323, 53 et 9), ainsi qu'aux autres occupants de libérer sans délai ces
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2502050_20250728
28 juillet 2025
28 juillet 2025
37261 24 T0084 en date du 10 mars 2025 par lequel le maire de la commune de Tours a, au nom de cette dernière, autorisé la SCCV Infi Tours SAN 2 à construire un bâtiment à usage de bureaux, rue Marcel Thomas
Source officielle1ère Chambre
DTA_2011952_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1905759_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
Il soutient que : - l'arrêté attaqué méconnaît le principe d'égalité devant la loi dans la mesure où deux projets méconnaissant les règles d'implantation ont été autorisés dans le voisinage ; - compte
Source officielle1ère chambre
DTA_2402779_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Un mémoire a été enregistré pour la société Entreprise Thomas le 21 octobre 2024 et n'a pas été communiqué.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201245_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Thomas et Mme D...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2506137_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 juin 2025 et le 1er juillet 2025, Mme B et autres requérants, représentés par Me Rocher-Thomas, demandent au juge des référés
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109103_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
M. et Mme B, voisins immédiats du projet, demandent au tribunal l'annulation de cette décision. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officielle5e chambre
DTA_2204787_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
L'enquête de gendarmerie a révélé qu'énervé par des tapages nocturnes, il avait frappé son voisin d'un coup de poing.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402783_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par mémoires enregistrés les 4 juin et 15 juillet 2025, la société Entreprise Thomas, représentée par Me Thiry, a transmis l’arrêté du 19 mai 2025 lui accordant un permis modificatif et conclut, à titre
Source officielle1ère chambre
DTA_2402783_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
C B, représentés par Me Combaret, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 septembre 2023 par lequel le maire de la commune de Saint-Priest-en-Jarez a délivré à la société Entreprise Thomas
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2308833_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
I D demeurant 11 cours Albert Thomas à Lyon (69003), à Mme A E demeurant 23 avenue de la Lamballe à Paris (75016), à M. C E demeurant 23 avenue de la Lamballe à Paris (75016), à M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2511521_20260323
23 mars 2026
23 mars 2026
C..., représenté par Me Rocher-Thomas, conclut au rejet de la requête en raison de son irrecevabilité et demande que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge des requérants sur le fondement de l'article
Source officiellePage 1 sur 22
THOMAS VOISIN
02/06/2026
Voir →
THOMAS, Marie-Jeanne Renée Yvonne, VOISIN
16/12/2025
Voir →
VOISIN, Thomas, Jean-Louis, Yves
22/12/2023
Voir →
SARL THOMAS VOISIN NOUVELLE
04/10/2022
Voir →
Tom Anim Food, VOISIN, Thomas, Jordan, Patrick
30/03/2022
Voir →