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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2303615_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
rapporteure publique, Considérant ce qui suit : La société Trefilunion, qui exerce une activité de fabrication et de commercialisation de tous produits métalliques, en particulier des produits tréfilés
Source officielleChambre 3
DTA_2303612_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
rapporteure publique, Considérant ce qui suit : La société Trefilunion, qui exerce une activité de fabrication et de commercialisation de tous produits métalliques, en particulier des produits tréfilés
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203680_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Vallée et Le Jeune un permis de construire et la décision du 11 mai 2022 du maire de Tréflez de rejet du recours gracieux sont annulés. Article 2 : La commune de Tréflez versera à M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303958_20260206
6 février 2026
6 février 2026
Il résulte de tout ce qui précède qu’il y a lieu de condamner la commune de Tréflez à verser à M. et Mme A... une somme de 87 257,40 euros.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303602_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
A B était, depuis le 1er août 1991, salarié de la société devenue société par actions simplifiée (SAS) Tréfilunion, intervenant dans le secteur du tréfilage à froid, en dernier lieu au poste d'opérateur
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2506959_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Par un mémoire, enregistré le 30 janvier 2026, communiqué à la commune de Tréflez en défense, Mme B... déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleChambre 3
DTA_2303613_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
rapporteure publique, Considérant ce qui suit : La société Trefilunion, qui exerce une activité de fabrication et de commercialisation de tous produits métalliques, en particulier des produits tréfilés
Source officielleChambre 3
DTA_2303614_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
rapporteure publique, Considérant ce qui suit : La société Trefilunion, qui exerce une activité de fabrication et de commercialisation de tous produits métalliques, en particulier des produits tréfilés
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2301500_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
B A, représenté par la SELARL Lexcap, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 029 287 22 00018 du 19 janvier 2023 par lequel la maire de la commune de Tréflez a refusé de lui accorder un permis
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2301501_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
A B, représenté par SELARL Lexcap , demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 029 287 22 00019 du 19 janvier 2023 par lequel la maire de la commune de Tréflez a refusé de lui accorder un permis
Source officielleChambre 3
DTA_2303611_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
rapporteure publique, Considérant ce qui suit : La société Trefilunion, qui exerce une activité de fabrication et de commercialisation de tous produits métalliques, en particulier des produits tréfilés
Source officielle2ème Chambre
DTA_2311856_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Ils soutiennent que : - l’arrêt « Eglantine » pourrait être réactivé dès lors qu’il se situe sur le parcours du bus scolaire ; - pour rejoindre les points d’arrêt « Treffieux-Eglise aubette » et « La
Source officielle2ème chambre
DTA_2303603_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
A B était, depuis le 3 novembre 2019, salarié de la société devenue société par actions simplifiée (SAS) TréfilUnion, intervenant dans le secteur du tréfilage à froid, en dernier lieu au poste de responsable
Source officielle2ème chambre
DTA_2303604_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
B A était, depuis le 1er février 2017, salarié de la société devenue société par actions simplifiée (SAS) TréfilUnion, intervenant dans le secteur du tréfilage à froid, en dernier lieu au poste de responsable
Source officielle2ème chambre
DTA_2303605_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
B A était, depuis le 1er août 1991, salarié de la société devenue société par actions simplifiée (SAS) Tréfilunion, intervenant dans le secteur du tréfilage à froid, en dernier lieu au poste de technicien
Source officielle2ème chambre
DTA_2303606_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
B A était, depuis le 2 mai 2012, salarié de la société devenue société par actions simplifiée (SAS) Tréfilunion, intervenant dans le secteur du tréfilage à froid, en dernier lieu au poste de chef d'équipe
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001526_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Il résulte de l'instruction que les dépenses engagées au titre de ce projet concernent des travaux d'amélioration de six sous-projets (lubrification lors d'opérations de tréfilages, variation de la viscosité
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105726_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
de santé, des pôles de santé et des centres de santé, en y intégrant, pour la Loire-Atlantique, les communes d’Abbaretz, Guémené-Penfao, La Grigonnais, Nozay, Puceul, Saffré, Saint-Mars-la-Jaille, Treffieux
Source officielle2ème Chambre
DTA_2101018_20240221
21 février 2024
21 février 2024
Le Syndicat mixte Centre Nord Atlantique (SMCNA) est chargé du centre d'enfouissement des déchets sur le territoire de la commune de Treffieux (Loire-Atlantique).
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306031_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Le secteur de Keremma est situé sur le territoire des communes de Tréflez et de Plounevez-Lochrist, dans le périmètre du schéma de cohérence territoriale du pays du Léon.
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