Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aubert, magistrate désignée ; - et les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de Mme Lelong, greffier d'audience : - le rapport de M.

Il est révisé tous les ans. ".

Le magistrat désigné a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 24 juillet 2025 à 14 h 00, M.

La maire le convoquait à un entretien le 20 janvier 2023 au cours duquel il pourrait faire valoir ses explications. Le courrier indiquait à M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Le rapport de Mme Jimenez a été entendu au cours de l'audience publique.

Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience publique du 19 octobre 2023 à 11 heures 30. Ont été entendus au cours de l'audience publique, tenue en présence de M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Au cours de l'audience publique, ont été entendus : - le rapport de M. A, - et les conclusions de M.

; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Michel, - les observations de Me Roquette, pour la société Idex Territoires, de Me Harket, pour la métropole de Lyon,

Le magistrat désigné a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 19 décembre 2023, tenue en présence de Mme Parewyck, greffière d'audience : - le rapport de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - et les observations de Me Rochefort, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

La magistrate désignée a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l’audience. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Monteagle, magistrate désignée, - et les conclusions de M. Belhadj, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Au cours de l’audience publique du 30 avril 2026 tenue en présence de Mme Faure, greffière d’audience, M.

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 janvier 2024 à 14 heures : - le rapport de M.

C, dirigeant de la société ACAOP, assistant à maîtrise d'ouvrage dans la procédure de passation attaquée, tout en étant créancier du BEAH, est en cause tant à l'égard de celui-ci qu'à l'égard de la SHAM

; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Michel, - les observations de Me Jolly, pour la société Alteabois, et celles de Me Harket, pour la métropole de Lyon ;

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. C, - les conclusions de M.