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1 737 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CHAMBRE 3

DTA_2101441_20230720

Administratif

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Cependant, il résulte également de l'instruction, notamment du certificat médical en date du 16 mars 2019, établi par le docteur C, médecin spécialisé en chirurgie de la colonne vertébrale, qu'à la suite

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302009_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

A B, docteur en médecine spécialisé en chirurgie générale, a été recruté par le CH Auban Moët d'Epernay, en qualité de praticien attaché, à compter du 1er avril 2021, pour un an, jusqu'au 31 mars 2022

Source officielle
TA

3ème chambre JU

DTA_2403446_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il soutient que : - il a subi une chirurgie vasculaire suite à une sténose d’une artère fémorale ; - son périmètre de marche est inférieur à deux cents mètres ; - il a subi une arthroplastie totale

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2211407_20250225

Administratif

25 février 2025

25 février 2025

Lorsqu'il y aura des signes ou indices de mort violente, ou d'autres circonstances qui donneront lieu de le soupçonner, on ne pourra faire l'inhumation qu'après qu'un officier de police, assisté d'un docteur

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300408_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

médecin expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2510274_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Une copie : / - du diplôme, certificat ou autre titre de docteur en médecine, en pharmacie polyvalente, en chirurgie dentaire ou du diplôme de sage-femme (…) / Toutes ces pièces doivent être numérisées

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303614_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Une copie du diplôme, certificat ou autre titre de docteur en médecine, en pharmacie polyvalente, en chirurgie dentaire ou du diplôme de sage-femme permettant l'exercice de la profession dans le pays d'obtention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2303608_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

A B a obtenu en 1994 un diplôme de docteur en médecine, chirurgie et accouchements de l'Université de Lubumbashi au Congo.

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2102945_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Considérant ce qui suit : Dans le cadre de la prise en charge par le centre hospitalier de Brioude d’un patient âgé de 84 ans atteint d’un cancer incurable de l’intestin, le docteur B...

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101066_20230725

Administratif

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Elle a déclaré avoir été victime d'une rechute le 25 mars 2019 dont elle a sollicité l'imputabilité au service.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301516_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Il est produit à l'appui de cette demande un certificat médical en date du 1er février 2022 émanant du docteur E, médecin généraliste, qui indique au titre des constatations détaillées : " tableau 57 B

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2303695_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Il résulte de l’ensemble de ces éléments que le syndrome de canal carpien dont souffre Mme C... doit être regardé, eu égard aux conclusions concordantes du médecin de prévention, de l’expertise du docteur

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2519393_20260410

Administratif

10 avril 2026

10 avril 2026

Il doit, par suite, être écarté.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101556_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Par une ordonnance du 9 juin 2020, le docteur F A, médecin spécialiste en chirurgie vasculaire a été désigné en tant qu'expert par le tribunal.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2302654_20230421

Administratif

21 avril 2023

21 avril 2023

B A, ressortissant français d'origine syrienne, est titulaire d'un diplôme de docteur en médecine délivré en 1988 par l'université de Damas, d'un diplôme de spécialité en urgences médico-chirurgicales

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2301595_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

B, ressortissant malgache, est titulaire d'un diplôme de docteur en médecine et d'un diplôme d'études de formations spécialisées de chirurgie générale délivrés par la faculté de médecine d'Antananarivo

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2321351_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

en France la profession de médecin dans la spécialité " chirurgie viscérale et digestive " sur le fondement de la procédure prévue par le décret n° 2020-1017 du 7 août 2020 portant application du IV de

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2432815_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

D l'autorisation d'exercer la profession de médecin dans la spécialité " chirurgie orthopédique et traumatologique " est fondée sur son absence de pratique dans un service de chirurgie orthopédique et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de St Martin

DTA_2600003_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

E... a exercé la profession de médecin dans la spécialité » chirurgie orthopédique et traumatologique » en France, a créé des droits à son profit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2530720_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

; 3°) d’enjoindre, à titre subsidiaire, au CNG de réexaminer sa demande d’autorisation individuelle d’exercice de la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique

Source officielle

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