CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 3
DTA_2101441_20230720
20 juillet 2023
Cependant, il résulte également de l'instruction, notamment du certificat médical en date du 16 mars 2019, établi par le docteur C, médecin spécialisé en chirurgie de la colonne vertébrale, qu'à la suite
3ème chambre
DTA_2302009_20250204
4 février 2025
A B, docteur en médecine spécialisé en chirurgie générale, a été recruté par le CH Auban Moët d'Epernay, en qualité de praticien attaché, à compter du 1er avril 2021, pour un an, jusqu'au 31 mars 2022
3ème chambre JU
DTA_2403446_20251010
10 octobre 2025
Il soutient que : - il a subi une chirurgie vasculaire suite à une sténose d’une artère fémorale ; - son périmètre de marche est inférieur à deux cents mètres ; - il a subi une arthroplastie totale
1ère chambre
DTA_2211407_20250225
25 février 2025
Lorsqu'il y aura des signes ou indices de mort violente, ou d'autres circonstances qui donneront lieu de le soupçonner, on ne pourra faire l'inhumation qu'après qu'un officier de police, assisté d'un docteur
DTA_2300408_20250912
12 septembre 2025
médecin expert.
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2510274_20251216
16 décembre 2025
Une copie : / - du diplôme, certificat ou autre titre de docteur en médecine, en pharmacie polyvalente, en chirurgie dentaire ou du diplôme de sage-femme (…) / Toutes ces pièces doivent être numérisées
DTA_2303614_20250107
7 janvier 2025
Une copie du diplôme, certificat ou autre titre de docteur en médecine, en pharmacie polyvalente, en chirurgie dentaire ou du diplôme de sage-femme permettant l'exercice de la profession dans le pays d'obtention
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2303608_20231108
8 novembre 2023
A B a obtenu en 1994 un diplôme de docteur en médecine, chirurgie et accouchements de l'Université de Lubumbashi au Congo.
Chambre 3
DTA_2102945_20251118
18 novembre 2025
Considérant ce qui suit : Dans le cadre de la prise en charge par le centre hospitalier de Brioude d’un patient âgé de 84 ans atteint d’un cancer incurable de l’intestin, le docteur B...
4ème chambre
DTA_2101066_20230725
25 juillet 2023
Elle a déclaré avoir été victime d'une rechute le 25 mars 2019 dont elle a sollicité l'imputabilité au service.
DTA_2301516_20250516
16 mai 2025
Il est produit à l'appui de cette demande un certificat médical en date du 1er février 2022 émanant du docteur E, médecin généraliste, qui indique au titre des constatations détaillées : " tableau 57 B
8ème chambre
DTA_2303695_20260423
23 avril 2026
Il résulte de l’ensemble de ces éléments que le syndrome de canal carpien dont souffre Mme C... doit être regardé, eu égard aux conclusions concordantes du médecin de prévention, de l’expertise du docteur
6e Section - 1re Chambre
DTA_2519393_20260410
10 avril 2026
Il doit, par suite, être écarté.
DTA_2101556_20231107
7 novembre 2023
Par une ordonnance du 9 juin 2020, le docteur F A, médecin spécialiste en chirurgie vasculaire a été désigné en tant qu'expert par le tribunal.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2302654_20230421
21 avril 2023
B A, ressortissant français d'origine syrienne, est titulaire d'un diplôme de docteur en médecine délivré en 1988 par l'université de Damas, d'un diplôme de spécialité en urgences médico-chirurgicales
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2301595_20230411
11 avril 2023
B, ressortissant malgache, est titulaire d'un diplôme de docteur en médecine et d'un diplôme d'études de formations spécialisées de chirurgie générale délivrés par la faculté de médecine d'Antananarivo
6e Section - 2e Chambre
DTA_2321351_20250704
4 juillet 2025
en France la profession de médecin dans la spécialité " chirurgie viscérale et digestive " sur le fondement de la procédure prévue par le décret n° 2020-1017 du 7 août 2020 portant application du IV de
DTA_2432815_20250516
D l'autorisation d'exercer la profession de médecin dans la spécialité " chirurgie orthopédique et traumatologique " est fondée sur son absence de pratique dans un service de chirurgie orthopédique et
Tribunal Administratif de St Martin
DTA_2600003_20260211
11 février 2026
E... a exercé la profession de médecin dans la spécialité » chirurgie orthopédique et traumatologique » en France, a créé des droits à son profit.
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2530720_20251110
10 novembre 2025
; 3°) d’enjoindre, à titre subsidiaire, au CNG de réexaminer sa demande d’autorisation individuelle d’exercice de la profession de médecin dans la spécialité « chirurgie orthopédique et traumatologique
Page 1 sur 87