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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2001279_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

F avant l'intervention chirurgicale du 6 février 2017 et de son évolution prévisible en l'absence de réalisation de cette intervention, des alternatives thérapeutiques qui pouvaient lui être proposées

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300984_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Elle a subi, le 4 juin 2015, au CHU de Bordeaux, une intervention chirurgicale consistant en la pose d’une prothèse totale de genou droit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2204271_20240827

Administratif

27 août 2024

27 août 2024

par le matériel chirurgical.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102718_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

de la lésion plutôt qu'une intervention chirurgicale, qui a dû être réalisée par le Pr G en janvier 2011.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300303_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Une intervention chirurgicale a été décidée et a été réalisée le 12 mars 2019 en matinée au sein du service de neurochirurgie du centre hospitalier de la Polynésie française.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2305215_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

chirurgicale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2424399_20250724

Administratif

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Un examen a révélé la survenance d’une brèche ostéodurale ethmoïdale lors de l’intervention chirurgicale entrainant les rhinorrhées et nécessitant une reprise chirurgicale le 13 février 2019.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304943_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Il n’est pas contesté que plus de trois mois après l’intervention, l’état de santé de M. B... s’est brutalement dégradé.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200221_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Ils soutiennent que : - la responsabilité pleine et entière du centre hospitalier universitaire de Martinique est engagée en raison du défaut de surveillance de Mme E, lors de l'intervention du 22 février

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2310562_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il soutient que : - il a été victime d'un accident médical non fautif indemnisable au titre de la solidarité nationale dans les suites de l'intervention chirurgicale dont il a bénéficié le 14 janvier

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2225146_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

C A n'était pas engagé après cette intervention ; - l'isolement de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1904355_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

chirurgicale du 23 avril 2019.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2423668_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Il résulte du rapport d’expertise et est constant que cette intervention chirurgicale a été réalisée dans les règles de l’art.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2305625_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

La patiente présente une symptomatologie évoquant un syndrome anxiodépressif, majorée par une prochaine intervention chirurgicale prévue provocant des angoisses de mort massives.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2201041_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

chirurgicale du 9 mars 2020 ; 2°) de condamner les HUS à verser à M.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2004395_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Cette absence d'information, préalablement à l'intervention chirurgicale, sur l'identité du médecin qui allait la pratiquer, n'est pas contestée en défense.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2202183_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

pour éliminer formellement une complication de type hématome compressif par exemple et que l'intervention chirurgicale de reprise a été rapidement réalisée après cet examen complémentaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2317363_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Toutefois, il est constant que l'enfant A C a présenté une perforation duodénale et une péritonite justifiant des interventions chirurgicales et la mise en place d'un cathéter et d'antibiothérapies, et

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200594_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

un traumatisme tel qu'une intervention chirurgicale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2410546_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

chirurgicale, ils ne sont pas plus graves que ceux qui auraient été présentés en l'absence d'intervention chirurgicale, puisque sans prise en charge chirurgicale, les hypoglycémies auraient perduré et

Source officielle

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