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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69d77037cdc6046d47a01083
1 avril 2026
1 avril 2026
La SARL ENTREPRISE [K] [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 522 200 625 Activité : l'installation maintenance réparation et entretien d'équipements électriques et téléphoniques chauffage
Source officielleTrib. de Commerce
6a0b95d9cdc6046d47210696
6 mai 2026
6 mai 2026
CLÔTURE PROCEDURE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL SDS [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 444 819 726 RCS et au RM sous le numéro RM 42 Activité : plomberie chauffage
Source officielleCHAMBRE 02
69deb904cdc6046d473feb91
3 avril 2026
3 avril 2026
Localité 1], la société Batforpro, exerçant l'activité de construction de bâtiment tous corps d'état, a confié par contrat à la société Anthalpia, exerçant l'activité de génie climatique, la partie chauffage
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d6e5cdc6046d475acbfb
16 janvier 2025
16 janvier 2025
CONSTATE l'état de cessation des paiements, OUVRE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE à l'égard de DT PAC SAS, adresse : [Adresse 3], activité : Achat, revente, entretien, dépannage de matériels de chauffage
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a80524cdc6046d4776fe49
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Par jugement en date du 16 décembre 2024, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la : SARL AQUA-TEAM [Adresse 1] Activité : Tous travaux de plomberie, chauffage et
Source officielleJEUDI
69c31117cdc6046d47d2ef0a
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ET PROCEDURE La société DISTRIBUTION AQUITAINE PAPETERIE SARL et la SCI OLIVALE ont confié à Monsieur, [J], [M], entrepreneur individuel et artisan, un marché de fourniture et pose d'un système de chauffage
Source officielleTrib. de Commerce
69ae33a9cdc6046d47fea92b
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Le lot 19 Chauffage-Ventilation-Plomberie est attribué à la SARL [J] [I] pour la somme forfaitaire de 900 000€ HT, renégocié à la somme de 930 327,15€ HT.
Source officielleTrib. de Commerce
69e036a7cdc6046d4764430e
3 janvier 2025
3 janvier 2025
Président, Monsieur Frédéric ROGER, Monsieur Antoine BEAUFORT, Juges, assistés de Madame Sylvanie HENICQUE, commis-greffier; après débats et délibéré du même jour; A: LA DEMANDE DE: SARL [G] - CHAUFFAGE
Source officielleTrib. de Commerce
69e0633ecdc6046d476795a2
16 janvier 2025
16 janvier 2025
la réalisation de travaux d'installation d'équipements thermiques de climatisation et de ventilation mécanique contrôlée vmc l'installation la commercialisation et le développement de solutions de chauffage
Source officielleChambre 8
69a267eacdc6046d47fece03
29 janvier 2026
29 janvier 2026
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nice sous le n° 883 694 515 et exerce une activité d'installation et la réparation la mise en service l'achat et vente de tous appareils ou systèmes de chauffage
Source officielleProcédures Collectives
69d8cebacdc6046d47c0dc43
7 avril 2026
7 avril 2026
le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la Sàrl [L], nom commercial : SARL [L], [Adresse 1], Activité : Tous travaux de plomberie, installation de systèmes de chauffage
Source officielleProcédures Collectives
69d8ced3cdc6046d47c0de5f
7 avril 2026
7 avril 2026
une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SAS RËLAIS, nom commercial : [E] BEAUFRERE, [Adresse 1] [Localité 1], Activité : Tous travaux d'installation électrique, de plomberie, de chauffage
Source officielleEKIP
69c9a623cdc6046d47727df4
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Vu la requête présentée par la SELARL EKIP' prise en la personne de Maître, [U], [Y], liquidateur de la liquidation judiciaire TPC-ENERGIE (SARL), [Adresse 1] Réalisation de travaux de plomberie, chauffage
Source officielleEGIDE
69c9a8f5cdc6046d4772bb55
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Maître, [W], [T], liquidateur de la liquidation judiciaire, [R], [N] (SASUV), [Adresse 2] Installation et montage de matériel aéraulique et frigorifique, installation, réparation et dépannage en chauffage
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00a35cdc6046d472575d3
16 avril 2025
16 avril 2025
Exploitation, transformation et vente de bois de chauffage, tous travaux forestiers. Création, aménagement et entretien d'espaces verts. Déconstruction, destruction de bâtiments.
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00e9ccdc6046d4725d0d0
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SARL SARL [X] [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Activité : Toutes activités se rapportant aux opérations de plomberie, chauffage
Source officielleClôture Procédure Collective
69b00ed6cdc6046d4725da21
16 juillet 2025
16 juillet 2025
Exploitation, transformation et vente de bois de chauffage, tous travaux forestiers. Création, aménagement et entretien d'espaces verts. Déconstruction, destruction de bâtiments.
Source officielleTrib. de Commerce
69e74955cdc6046d47ff5f2d
15 avril 2026
15 avril 2026
Localité 1] Activité : Distribution de tous produits de consommation, d'entretien et de loisirs ; achat et vente, import export de véhicules neufs et d'occasion. tous travaux d'électricité, plomberie, chauffage
Source officielleAudience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80768cdc6046d474d9a70
14 octobre 2025
14 octobre 2025
et matériaux de construction, meubles, quincaillerie, commerce de matériels et matériaux de construction, meubles, quincaillerie, décoration ; achat, vente, pose et entretien de tout matériel de chauffage
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69f46f67cdc6046d4731a752
30 avril 2026
30 avril 2026
) Qu'il ressort des éléments d'espèce que la société AMP-ECTM n'apporte aucun élément pour justifier des travaux suivants : * remise en état des trappes de désenfumage * remise de l'appareil de chauffage
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