CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 022 résultats pour « Cusin-Rollet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d3b224cdc6046d474c04ed

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

*1DE/06/40/43/07* LRAR: -SAS PRO CUISINE SERVICES, elle-même représentée par son président M.

Source officielle

Page 10 sur 102

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c12c89cdc6046d47a4ab5f

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Najib AIT TALEB, président de la SAS CUISINES ET AMENAGEMENTS.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69d78300cdc6046d47a1dbb1

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

ENTRE La SAS HOWDENS CUISINES immatriculée au RCS d'Arras sous le n°477.588.966 ayant son siège [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège, partie

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69c62772cdc6046d4721c1ba

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

2026 N° de rôle : 2026 000030 Le tribunal de commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 09/01/2026 rendu la décision dont la teneur suit : Demanderesse : RP CUISINES

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cdbfcdc6046d47f2174c

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

qui est identifiée sous le n° 987 826 310 RCS BORDEAUX (2024 B 2074), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : restauration, la préparation et la vente de plats cuisinés

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0ba817cdc6046d472225c9

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

de VANNES en date du 14 mai 2025, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SARL VALORE Le commerce de détail de meubles sans fabrication, vente et pose de mobiliers cuisines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c45ffcdc6046d472e4c92

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

judiciaire ouverte sous le numéro 2026RJ71 à l'égard de : OH'WOK SAS [Adresse 1] Inscrite sous le numéro 911497865 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de restaurant, street food asiatique, plats cuisinés

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

6a196edecdc6046d475ae095

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

La société qui est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 952793776 - 2023 B 3147, a pour activité déclarée au RCS : Restauration sur place de cuisine traditionnelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b051b4cdc6046d472d3baf

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

MATERIELS N°SIREN : 310880315 [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [O] [E] -Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE [Adresse 4] ET - La SARL NJ CUISINES

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69c718aecdc6046d473b9460

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

, d'autre part, APRES EN AVOIR DELIBERE : La CAISSE DE CREDIT MUTUEL SAINTE THERESE a fait assigner devant le Tribunal pour l'audience du 14/01/2026 la SARL LA CUISINE GROUP en ouverture d'une procédure

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f27d8bcdc6046d470433bc

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Didier ROLLET Juges : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0e61cdc6046d47e926fa

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Chambre, assisté de Mme Noémie MAHE, Greffière d'audience, 2025F0[Immatriculation 1] 2/2144A/NM 08/07/2025 [Adresse 1] [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Eric LEFEUBVRE DEMANDEUR CUISINES

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69abffe0cdc6046d47d2374f

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Demandeur (s) : HOWDENS CUISINES [Adresse 1] 62880 Vendin-le-Vieil N° SIREN : 477 588 966 Représentant (s) : AVOCATS SCP RAMAHANDRIARIVELO ET DUBOIS Défendeur (s) : [Adresse 2] N° SIREN : 522 115 328

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL DELIBERE

69e20376cdc6046d478e03c3

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

DELIBERE PRESIDENT Madame BOUL FRAY Fanny JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur MAUGER Jean-Luc GREFFIER présent lors des débats Monsieur Jérôme MOUSSAY, Commis greffier Objet: REMISE AU ROLE

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb416acdc6046d475d1142

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d41309cdc6046d47558c5b

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par acte introductif d'instance en date du 27 mars 2025 Mme [V] épouse [P] [I] assigne la société ARMONY CUCINE MEUBLES MARTHE.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4d35cdc6046d475dfdec

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000405 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 20/04/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON DEFENDEUR (S) : [Adresse

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69eb4d3dcdc6046d475e00a2

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000406 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 20/04/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON DEFENDEUR (S) : [L]

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7c712cdc6046d47d63e2b

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 003040 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 19/01/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON DEFENDEUR (S) : RAPIDE

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7c7c9cdc6046d47d64d3e

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 003128 TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON JUGEMENT DE RETRAIT DU ROLE DU 19/01/2026 DEMANDEUR (S) : TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON [Adresse 1] DEFENDEUR

Source officielle