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1 003 résultats pour « Mariel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

6a0c5a7fcdc6046d472ff124

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Bruno LEDUC et Mme Marielle COHEN, juges, assistés de M. Nicolaï LABEYRIE, greffier. La minute du jugement est signée électroniquement par le président et le greffier.

Source officielle

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TCOM

MISE EN DELIBERE

69e23bcdcdc6046d4792c769

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 01/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Alain PECOU Juge : Didier FARELLA Juge : Claude ROUALDES Greffier d'Audience : Marielle

Source officielle
TCOM

PROCEDURE DE SAUVEGARDE

69e24f2dcdc6046d47947bfa

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 01/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Alain PECOU Juge : Claude ROUALDES Juge : Didier FARELLA Greffier d'Audience : Marielle

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69c70ca0cdc6046d473a7d21

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SAS RDR A l'audience du 08/10/2025 devant Monsieur Didier SAPIN, Juge chargé d'instruire l'affaire tenant seul l'audience sans opposition des parties, assisté de Maître Margaux

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e0b81bcdc6046d476fdc18

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

général : 2025F542 Demandeur (s) : Selarl FIDES [Adresse 1] [Localité 1] Défendeur (s) : Mme [P] [X] née [E] [X] [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ae187cdc6046d470f7545

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

13/05/2026 Nature de la décision : Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire simplifiée Demandeur : KG PAYSAGES SARL [Adresse 1] Comparant Composition lors des débats : Président : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3ca7acdc6046d47828dc9

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

général : 2024F1640 Demandeur (s) : [K][G] DIFFUSION SAS [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur [K] [G] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3caa6cdc6046d47829167

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Adresse 1] Représentant (s) : Madame Claire CHAIBEDDRA assistée de Maître Benjamin BAYI avocat au barreau de Paris Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50ed5cdc6046d4735c8eb

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

JUGEMENT DU QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F76 Numéro de Procédure collective : 2025RJ22 JUGEMENT ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : SARLU MARCEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3c083cdc6046d4781bec1

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : SAS TY BRETMANDIE [Adresse 1] Représentant (s) : Madame [L] [N] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c82fadcdc6046d4753dc6b

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : Monsieur [G] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) :– Composition du tribu inal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e23be7cdc6046d4792c96c

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 01/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Alain PECOU Juge : Claude ROUALDES Juge : Didier FARELLA Greffier d'Audience : Marielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e24e39cdc6046d4794604d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

du Conseil à l'audience du 01/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Alain PECOU Juge : Monsieur Claude ROUALDES Juge : Monsieur Didier FARELLA Greffier d'Audience : Marielle

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69f9b9e4cdc6046d47a5ec64

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Assistés de Maître Marielle MONTFORT, Greffier associé En présence du Ministère public : Madame Caroline CHANU La minute du présent jugement est signée par Monsieur Jean-Pierre MELLIER, Président de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f08bf8cdc6046d47d2b60c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

JUGEMENT DU 24/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F516 Représentant (s) : Madame Sandrine LE GOUE Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel

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TCOM

Trib. de Commerce

69f08c29cdc6046d47d2b9e9

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 24/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F539 Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel MICHAUD

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TCOM

Trib. de Commerce

69f08c96cdc6046d47d2c4e1

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

LORIENT JUGEMENT DU 24/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F627 Représentant (s) : Monsieur [V] [C] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3ca21cdc6046d47828699

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 10/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1629 Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel MICHAUD

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3ca90cdc6046d47828fbf

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT DU 10/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1641 Représentant (s) : Monsieur [M] [D] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel

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TCOM

Trib. de Commerce

69b3c66dcdc6046d47823494

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 10/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1562 Demandeur (s) : LES VIVIERS QUIBERONNAIS MAREE SARL [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1]

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