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516 résultats pour « Olivier COUSI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-5

69cfec5bcdc6046d47ff3bcb

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[A] [J] en qualité de gérant Partie défenderesse : assistée de l'AARPI OLLIVIER & ASSOCIES, agissant par Maîtres LAVOREL et Bertrand OLLIVIER, Avocats (P189) et comparant par Maître Nicole DELAY-PEUCH

Source officielle

Page 10 sur 26

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Annonces BODACC52 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

COUSIN OLIVIER

SIREN 502501554Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

09/06/2026

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Dépôts des comptes

ANGIOLOGIE OLIVIER COUSIN

SIREN 538634650Greffe du Tribunal de Commerce de caen

02/02/2026

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Modifications diverses

OLIVIER COUSIN

SIREN 423007434Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

14/01/2026

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Dépôts des comptes

COUSIN OLIVIER

SIREN 502501554Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

02/05/2025

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Dépôts des comptes

ANGIOLOGIE OLIVIER COUSIN

SIREN 538634650Greffe du Tribunal de Commerce de caen

31/03/2025

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18ef5cdc6046d474c2d4a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

23 JANVIER 2025 N° 18 Rôle n° 2024002097 DEMANDEUR (S) SARL I.D.O CONCEPT Dont le siège social est [Adresse 1] Immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le n° 488 881 905 Représentée par : SCP OLIVIER

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c22832cdc6046d47bc13bd

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SARL BOUCHUT TRAVAUX PLATRERIE Immatriculée sous le numéro 884 151 390, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Me Olivier MARTIN-LINZAU de la SARL HALT

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

6a0c53decdc6046d472f5f04

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

1] [Localité 1] JUGEMENT DU 18 MAI 2026 (par mise à disposition au greffe) N° RG : 2026001030 Procédure n° 2025J5 — SAS CLINIQUE DE CHATELLERAULT COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a43c97cdc6046d4724b442

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

matériels suivants objets de la facture RENOV'PRO du 08/09/2022 : le réfrigérateur self-service avec entreposage réfrigéré, le réfrigérateur avec stockage non réfrigéré, le réfrigérateur supports à olives

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cfe14dcdc6046d47fe0d05

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Aucun paiement n'est effectué et le 21 mars 2021, RB3D envoie un courrier à BPI pour solliciter l'échelonnement du reversement de cette somme. 8.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d34e10cdc6046d47459b1d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

d'observation de 6 mois, conformément aux articles L.631-7 et L.621-3 du code de commerce et a renvoyé la cause à l'audience du 23 juin 2025, puis du 30 mai 2025, les parties en étant avisées par courriers

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69ea00cccdc6046d473e961b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Olivier PLATZ, président. M. [Z] [F], M. Pierre TALANDIER, Mme Patricia LE NEUN, M. Franck SAUL, juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69ef6f96cdc6046d47b8428c

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

légal [Adresse 1] Non comparant I DÉFENDEUR SARL [Localité 1]-ENGHIEN Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentée par le cabinet ROOM AVOCATS en la personne de Me Marc OLIVIER-MARTIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c7f117cdc6046d474bf77a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La cause a été entendue à l'audience du 03 avril 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Nathalie BARA, Président, - Madame Estelle BICH, Juge, - Monsieur Olivier ROUSSEY, Juge, assistés de : - Maître Gauthier

Source officielle
TCOM

Référé

6a0be1f2cdc6046d4725e1e7

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

2026R00018 ENTRE : SA ELECTRICITE DE FRANCE [Adresse 1] Représentée par Me Hubert MAQUET ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS GARAGE BC [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Olivier

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c43860cdc6046d47f28ca2

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Maxime LIBASSI Mme Olivia COTHIER MAUGER Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e6fd92cdc6046d47f94b12

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

COUSIN, membre de la S.C.P.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a3051ccdc6046d470bc818

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

La SAS TEEPY a formé opposition à ladite injonction de payer par courrier réceptionné au greffe du Tribunal de commerce le 15 février 2023.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69db23f0cdc6046d47f31eaa

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

deux avocats au barreau de Paris DÉFENDEUR : VINA SAS (SAS) - [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Madame Tina PÉREZ Juges : Monsieur Olivier

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f1aae4cdc6046d47ef333c

Commerce

22 avril 2025

22 avril 2025

Olivier DELMAS-LEGUERY Juges : M. Patrick PETIT M. Prosper HAYOUN La Minute est signée électroniquement par M. Olivier DELMAS-LEGUERY, Président et par M.

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e46061cdc6046d47c23746

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Défendeur(s) : MILLE INVEST (SAS) [Adresse 2] [Localité 4] Représentant(s) : Me ERRERA/[Localité 5] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président d'audience : Philippe BARDIN Juges : Olivier

Source officielle
TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

6a16ca17cdc6046d4717a9f3

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

AUCH-ROY Olivier SORIN Greffier lors des débats : Arnaud GASQUE Débats à l'audience publique du 20/03/2026 Dépens de greffe liquidés à la somme de 102,13 euros TTC Exposé du litige La société KSK

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40f2ccdc6046d4720cc26

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Olivier CARLE, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50f2fcdc6046d4735ce72

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

jugement d'extension de la liquidation judiciaire au dirigeant DEMANDEUR : SCP [G] [D] ès-qualités de liquidateur de la SAS [F] RENOV COUVERTURE [Adresse 1] Comparution : représenté(e) par Maître Olivier

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