Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET Juges : Monsieur Christian PETIGNY Monsieur Michel CORDIER lors des débats, du délibéré et du

OLIVIER Gérôme, président absent Mme.

Localité 1] SIREN, [Localité 2] : 819 678 475 Né le, [Date naissance 1] à, [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : L'affaire a été débattue le 10/04/2025 devant le Tribunal composé de : Président : Michel

COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré (délibéré hors la présence du greffier) : Président : Jean-Pierre LALLEMANT Juges : Stéphane ARNOULD et Gérald MICHEL, Assistés de Olivia BALLAND

2025 ARRÊTANT LE PLAN D'APUREMENT DU PASSIF DE la SARL [I] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe THIEULEUX Juges : Monsieur Stephen PAYAN, Monsieur Michel

N° RG: 2026P00661 DEBITEUR SASU M.A.V. , sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 539 141 267 - 2012 B 428 Représentant légal : Miguel Augusto VALENTE Président, demeurant [Adresse 1] Comparaissant à l'audience

: 2026F238 Demandeur (s) : URSSAF DE LA CORSE [Adresse 1] [Localité 1] * Représentant (s) : Maître Stéphanie LEONETTI * Défendeur (s) : LA CAUSERIE SARL [Adresse 2] * Représentant (s) : Maître Olivier

JUGEMENT DU 15 AVRIL 2026 5 ème Chambre SAS VTC SIMONET N° RG: 2026P00665 DEBITEUR SAS VTC SIMONET, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 901 707 745 - 2021 B 5033 Représentant légal : Florian, Michel

775 665 615), Société coopérative à capital et personnel variables, dont le siège social est [Adresse 1], comparant par Me François Pons Avocat (A133) présent en chambre du conseil qui substitue Me Michèle

ASSIGNATION Partie demanderesse : SC CARDIAN AVOCATS, (RCS PARIS 378 702 906), Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège social est 21 rue d'Édimbourg 75008 Paris, comparant par Me Olivier

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 16/01/2026 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane DEREMAUX, président d'audience, Monsieur Olivier MAUVIEL

Olivier BOYERJUGES:M. Guy LARHERGREFFIER D'AUDIENCE: M. Grégoire PRIEUR(Présent lors des débats)Ministère public représenté par : M. Julien MICHEL PRESENTS AU PRONONCE DU JUGEMENT: M.

D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL WINE ADDICT Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER Juges : Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur Olivier

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SAS OZ ET EDGAR Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER Juges : Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur Olivier

LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL HEURIGE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER Juges : Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur Olivier

JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SARL ACE conseil-Evenements Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Stéphane GARNIER Juges : Monsieur Daniel ZOONEKYNDT, Monsieur Olivier

La cause a été entendue à l'audience du 12 mai 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, - Monsieur Olivier FAVELIN, Juge, - Monsieur Pancrazio NOVELLINO, Juge, assistés de

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 29 Janvier 2025 Références : 2024F00033 ENTRE : SA LYONNAISE DE BANQUE , [Adresse 1] Représentée par Me Michel SAILLET (CHAMBERY) PARTIE EN DEMANDE,

Jean-Michel TREHET, juge M. Olivier MAURIN, juge assistés de Mme Chloé LEBLOND, greffier.

Charlotte HILDEBRAND [Adresse 4] Comparantes Ayant assigné : DÉFENDEUR ASSISTANCE ET SUIVI POUR LA TRANSITION ENERGETIQUE ET SA REALISATION [Adresse 7] 823 555 727 RCS CRETEIL représenté par Me Olivier