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194 résultats pour « chercheur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b825d2cdc6046d47de4435

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

dans une procédure à laquelle il n'était pas partie, et qui tendent à justifier indûment sa condamnation en qualité d'avaliste ; Que la SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE D'AUVERGNE ET DU LIMOUSIN cherche

Source officielle
TCOM

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Annonces BODACC281 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

CHERCHEUR D OR PROVENCE

SIREN 835225269Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

18/08/2026

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Dépôts des comptes

CHERCHEUR D'OR FRANCE

SIREN 529603540Greffe du Tribunal de Commerce de gap

26/07/2026

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Radiations

Chercheur de Véhicules Anciens Abandonnés à Restaurer

SIREN 905016689Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

17/03/2026

Voir →

Modifications diverses

JEUNES CHERCHEURS ASSOCIES

SIREN 849895032Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

26/02/2026

Voir →

Modifications diverses

les chercheurs d'art

SIREN 894668847Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

04/01/2026

Voir →

Trib. de Commerce

6a0be31fcdc6046d47264d17

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

suite à la déchéance du terme du prêt n°08864302 et les défendeurs ne peuvent reprocher à la Banque d'avoir ouvert la porte à une négociation amiable qu'ils ont d'eux-mêmes refusé en n'allant pas chercher

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[P] [C] a confirmé qu'il irait chercher les salariés non repris en cas de nécessité de réembauchage.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82246cdc6046d47ddfcd7

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

premier centre en 2009 à [Localité 6] ; Il n'a donc pas pu être choisi en raison de sa ressemblance avec MEDILASER installée à [Localité 1] ; Que le groupe LAZEO et la société BS CLINIC [Localité 1] ne cherchent

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46f24cdc6046d4731a2c9

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Du reste, le liquidateur aurait dû être au 1 er rang de ceux à s'intéresser à l'historique de l'entreprise, plutôt que de se contenter de chercher des leviers qui lui permettraient d'engager la responsabilité

Source officielle
TCOM

Référés

69eff7c6cdc6046d47c6f2b2

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Ces arguments, qui semblent chercher à détourner l'attention du litige principal, ne peuvent en aucun cas être pris en considération pour évaluer le bien-fondé de la présente procédure.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a04970acdc6046d479a3161

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Il soutient que la Banque CIC Ouest a en réalité cherché à se ménager deux débiteurs solvables en prévision de la défaillance de la société, et non à soutenir utilement son activité.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f593f4cdc6046d474c11a8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

En fait, [U] a parfaitement conscience du risque que représente sa négligence pour la santé des consommateurs, et cherche par son manque de transparence à échapper aux conséquences qu'elle pourrait générer

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d972a4cdc6046d47d13246

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

concerne pas CDG ; de plus aucun problème de température n'a été relevé après le 1 er février 2022 ; * Sur le rapport RECK & CO : EXPEDITORS conteste le caractère probant du rapport et indique qu'on cherche

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d97381cdc6046d47d15220

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

concerne pas CDG ; de plus aucun problème de température n'a été relevé après le 1 er février 2022 ; * Sur le rapport RECK & CO : EXPEDITORS conteste le caractère probant du rapport et indique qu'on cherche

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ace587cdc6046d47e62e99

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Par mise en demeure de son conseil en date du 4 juillet 2023, le dirigeant du GROUPE AMBASSADE a cherché à trouver une solution amiable avec GEIREC et CRCAM 35.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e84ea8cdc6046d4717fae5

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Article 3 ème – Exécution du protocole d'accord par les Parties Les Parties s'engagent formellement à exécuter le protocole de bonne foi, à ne pas chercher à se nuire réciproquement, à respecter une obligation

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TCOM

Référés

6a0f90c3cdc6046d4780ac9d

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

la lecture du procès-verbal critiqué, il semblerait que le commissaire de justice se soit contenté de constater la présence du nom de la société sur l'interphone, sans plus d'investigations et sans chercher

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TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0637cdc6046d47e8ac86

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

25.11.2024 – Pharmacie onco » : La société MGB écrit le 26/03/25 : « Contrairement à ce que vous avancez, l'information vous a bien été transmise (mail du 19/07/2024 Il est regrettable que vous cherchiez

Source officielle