Elle est, de fait, la résultante d'un devis adressé à Monsieur [Y], commissaire d'avaries du CESAM qui écrit : « La prise en compte de ces éléments a conduit la société SFMNI à revoir cette facture pour

Par ailleurs, les conclusions de la partie défenderesse et les pièces versées au dossier ne correspondant pas en totalité, il ne sera pas demandé à la société, [C] de revoir son décompte.

[K] de la revoir à la baisse. M. [K] acceptait une première fois, la ramenant ainsi à un montant de 18.500€ TTC, puis une seconde fois la ramenant enfin à un montant de 14.050€ TTC.

durée de la location du photocopieur trouve sa logique dès lors que le bailleur est en droit de s'attendre au terme de la location à récupérer la machine en bon état d'entretien pour sa revente ou relocation

été émises dont certaines pour le lot N°5 CHAPE – ETANCHEITE – CARRELAGES – FAIENCE, « pose de baguettes d'angle sur la faïence dans les angles saillants, remplacer des carreaux de faïence percés, revoir

désignation d'un mandataire ad hoc ne constitue pas un détournement de procédure permettant à un associé minoritaire de contourner les règles du droit des sociétés (notamment celles relatives à la révocation

Lors de l'assemblée générale de juin 2019, [P] [A] a contesté les motifs de révocation puis a finalement démissionné de ses mandats.

changement climatique et en renforcement des capacités, pour quelque raison que ce soit ; * L'inexécution ou la mauvaise exécution par l'expert de ses obligations au titre de l'accord ; * Une demande de révocation

L'ordre du jour prévoit notamment la révocation de son mandat de cogérant.

L'administrateur judiciaire objecte qu'elle avait proposé pendant l'élaboration du plan de redressement que si la société HOTEL AGUER venait à revoir ses prétentions au sujet des intérêts de retard déclarés

Apres avoir reçu le 11 juin 2021 une mise en demeure du conseil de la SARL Durand invoquant le non-respect de l'obligation contractuelle de résultat, le 22 juin 2021, la SARL Boutroue acceptait de revoir

Situation active – passive de la société SO-TOWT Situation active : Dans le cadre des mesures conservatoires, le Tribunal a désigné la SCP REVOL & ALLIX, commissaire de justice, à l'effet de procéder

Le 22 février 2024, la société CUTLITE a répondu en proposant de revoir les paramètres matières et former le responsable [Z] de la société [U]-[Z].

Si l'engagement est à durée indéterminée, ils rappellent la faculté de révocation à tout moment et les conditions dans lesquelles celle-ci est exercée.

THESEE DATA CENTER reproche également à BOUNINVEST son manque de coopération avec le cabinet comptable citant ce dernier : « Quelle est la date limite à laquelle vous souhaitez revoir l'arrêté ?

dernier a procédé à sa réinscription le 27 novembre 2025 pour l'audience du 20 janvier 2026, durant laquelle elle a été renvoyée au 17 mars 2026 pour conclusions du défendeur, le demandeur étant invité à revoir

Si l'engagement est à durée indéterminée, ils rappellent la faculté de révocation à tout moment et les conditions dans lesquelles celle-ci est exercée. / La réalisation de cette obligation légale ne peut

Si l'engagement est à durée indéterminée, ils rappellent la faculté de révocation à tout moment et les conditions dans lesquelles celle-ci est exercée.