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28 029 résultats pour « Sofien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 05

69f1bf8acdc6046d47f0e187

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Nanterre n° 873 803 456 (Maître [R], associé de la SELARL [V] & Associés) C/ La société CAP 5-12 S.A.R.L.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9cf05cdc6046d47a783a0

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

II – MOTIFS DE L'ORDONNANCE La société PCS a souscrit auprès de la société Cegid deux contrats d'abonnement le 2 octobre 2024.

Source officielle
TCOM

5 ème chambre B

69f9e6dbcdc6046d47a98f7b

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

La société SOBECA, chargée de l'entretien du parc automobile de la société [F], avait confié ce véhicule à la société DES en juillet 2021 pour réparation.

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40d95cdc6046d4720aeab

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 7 Octobre 2025 N° RG : 2025F01079 La société DIMENSION.COM [Adresse 1] Registre du Commerce et des Sociétés d'Aix-en-Provence n°801 534 405

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a9c930cdc6046d47a269d9

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

la société BR HOLDING à payer à la société GRENKE LOCATION la somme de 3.500,00 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner la société BR HOLDING aux entiers dépens de l'instance

Source officielle
TCOM

REFERE

69b1f0cecdc6046d47573dfc

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, En conséquence, Rejeter les demandes de la société PRYMA, En toute état de cause, Condamner la société PRYMA à payer à la société TRANSPORTS [Q] la somme de 5 000 euros en application de l'article

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c324a7cdc6046d47d4a5dd

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

MOYENS La CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE, [Localité 1] – SOCIETE COOP.

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

6a0da57fcdc6046d474de909

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

CONSTATER que les relations entre les sociétés AGRO-INDUSTRIE TECHNOLOGIE et [Q] [H] ont existé pendant 13 années ; CONSTATER que la société [Q] [H] n'a pas respecté l'exclusivité concédée à la société

Source officielle
TCOM

JEUDI

6a1167eecdc6046d47a97ced

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

SUR CE, Sur la créance alléguée par la société KHOR IMMO SAS La société KHOR IMMO SAS n'apporte pas le décompte précis des travaux réalisés par la société AS2 CONSTRUCTION SAS, ni un comparatif entre

Source officielle
TCOM

Référés - audience publique

6a31bf42cdc6046d478a9ae5

Commerce

11 juin 2026

11 juin 2026

HEINEKEN ENTREPRISE [Adresse 1] demanderesse ayant pour conseil Maître Ariane ROURE avocat [Adresse 2] [Localité 2] * ET - La société Société VA FORET [Adresse 3] Madame [W] [V] [L] [Adresse 4] Monsieur

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc93bcdc6046d4759592e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de la première mise en demeure en date du 18 décembre 2024 ; * Condamner la société Charpente [K] à verser à la société Branca Echafaudage la somme provisionnelle de 3 000,00 euros en réparation du retard

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1c09acdc6046d47f0f7c5

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

16 des conditions générales dudit contrat ; CONDAMNER la société AC YACHTING à payer à la société JALIS la somme de 1.000,00 euros pour résistance abusive ; CONDAMNER la société AC YACHTING à payer

Source officielle
TCOM

chambre 05

69a40f2ccdc6046d4720cc26

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

2024 par la société COFIDIS à la société MD AUTOS d'avoir à régler la somme totale de 145 860 euros * Le courrier de notification de résiliation adressé le 13 janvier 2025 par la société COFIDIS à la

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49ad0cdc6046d472decd7

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

à la société SBPL.

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e4bbfbcdc6046d47c86073

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Malgré de multiples demandes, la société ATRIA n'a pas réglé les différentes factures émises par la société LOXAM.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c5fafbcdc6046d471cd37b

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

la société CTIM a engagé la présente instance Attendu que la société CTIM soutient que la société, [A] a commis différents manquements (non respect du devoir de vigilance ; non réponse à la procédure

Source officielle
TCOM

REFERE

6a111f49cdc6046d47a3d421

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

En dépit d'un paiement de 5 659 euros, la société défenderesse n'a pas respecté l'échéancier que lui avait accordé la société DVV ; La société DESOSSAGE VIANDES VOLAILLES - DVV poursuit la défenderesse

Source officielle
TCOM

Audience des référés

6a18410ecdc6046d473c486e

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Le 10 février 2026, la société IXO COLLECTIONS a mis une nouvelle fois la société LOISIRS MAQUETTES DIFFUSION en demeure de lui régler la somme de 16.659,60 EUR.

Source officielle
TCOM

REFERE

6a11200dcdc6046d47a3e052

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

en l'absence de la société Le [Localité 2] [Localité 3].

Source officielle
TCOM

3ème B

69e207b2cdc6046d478e5764

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Le 10 juin 2025, la société ABYSS a adressé une mise en demeure à la société CALAO 155 pour le paiement du solde des factures restant dues.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Bouderbala, Sofiene

SIREN 900086075Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

18/09/2026

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Créations

BOUCELHA, Sofiene

SIREN 938320611Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

17/09/2026

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Créations

BELHEDI, Sofiene

SIREN 109660589Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

15/09/2026

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Créations

AYADI, Sofiene

SIREN 109396077Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

06/09/2026

Voir →

Modifications diverses

AMARA, Nicolas, Sofien, AMARA

SIREN 951065838Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

31/08/2026

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