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2 153 résultats pour « Vanni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-7

69d931b4cdc6046d47c9c5b2

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Les demandes d'indemnisation de GRAINES DE COURGE formulées auprès de SPACEFILL et de la compagnie AXA étant restées vaines, c'est ainsi qu'est né le litige.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69cebc9dcdc6046d47e63b65

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Par une mise en demeure du 14 novembre 2022, adressée par un huissier de justice, VERNIER CONSTRUCTION BOIS a réclamé en vain à CONRES FRANCE le paiement des frais de stockage sur la période de janvier

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e80348cdc6046d4712c413

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f15cdc6046d47450c09

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

nouvelle panne du véhicule immatriculé, [Immatriculation 2], la société FP EXPRESS a une nouvelle fois sollicité la société, [Localité 1], [S] VÉHICULES INDUSTRIELS pour un véhicule de remplacement, en vain

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a1ab1dccdc6046d47790b1d

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[P] [C], président de la SAS SUSTY WASTES SOLUTIONS FRANCE, assisté de Me Pierre-Yves MILIN, avocat près le barreau de Vannes M.

Source officielle
TCOM

.

69f1e0e9cdc6046d47f3b708

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

La demanderesse a sollicité de la SAS ILE DE FRANCE MANUTENTION qu'elle répare ou reprenne ce chariot, en vain (échanges de mails et SMS, pièces 11 à 14).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f46f24cdc6046d4731a2c9

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Dès lors, c'est vainement que le liquidateur tente de bâillonner Monsieur [O], Monsieur [R] ainsi que la société ATECC-SERVICES pour les seuls besoins de sa cause.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d13609cdc6046d471b3792

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

liant le cédant et le sous-traitant, * La BANQUE DELUBAC aurait dû soit refuser les cessions de créances litigieuses soit exiger un cautionnement garantissant le paiement des sous-traitants, * Il est vain

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a90f2bcdc6046d478e2d70

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

La société IDEC SANTE SASU est intervenu auprès de ses clients pour faire lever les réserves, puis les a mis en demeure le 27 mars 2018 de régler le solde dû de 247.791,51 €, en vain.

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69ce8c12cdc6046d47df1d4f

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

après-vente en tant que réparateur agréé est illicite au regard des règles de la concurrence, que JLRF ne produit aucun argument pertinent pour lui refuser l'accès à ce statut et enfin qu'elle invoque vainement

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e7fb96cdc6046d47123640

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

En vain.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e840cdcdc6046d47168390

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Le 22 novembre 2022, par lettre recommandée avec avis de réception, ETAM DEVELOPPEMENT met en demeure MMA de revoir sa position de refus de prise en charge des pertes d'exploitation, en vain.

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf0b08cdc6046d477b1416

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

* Que Madame [R] a tenté à de nombreuses reprises de contacter son conseiller bancaire, en vain.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70d69cdc6046d476cd82c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

entre les parties en qualité d'inventoriste, indiquait expressément, concernant les éléments servant à la valorisation du stock de l'officine de pharmacie, « nous utilisons le PAMP qui pondère la variation

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f32adbcdc6046d4712554f

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Cela n'est que vaine tentative.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f593f4cdc6046d474c11a8

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle n'a d'ailleurs cessé de questionner, en vain, M. [Q], le commercial de [U] en France, sur les méthodes de congélation de la société.

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d543cdc6046d473235aa

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

fuite sur tuyau de trappe d'aspiration, changement du codeur sur défaut» * Bon n°1551 du 24 janvier 2024 : «alarme erreur excessive pression du gaz de découpage, voir avec CULINE pour changement de la vanne

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69a5d052cdc6046d474694a7

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Monsieur [Z] a été contraint d'engager de nouveaux frais pour tenter d'aboutir à un accord par la rédaction d'un nouveau protocole, en vain. Pour ces diligences, il a réglé la somme de 540 euros.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d972a4cdc6046d47d13246

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

pas CDG ; de plus aucun problème de température n'a été relevé après le 1 er février 2022 ; * Sur le rapport RECK & CO : EXPEDITORS conteste le caractère probant du rapport et indique qu'on cherche vainement

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d97381cdc6046d47d15220

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

pas CDG ; de plus aucun problème de température n'a été relevé après le 1 er février 2022 ; * Sur le rapport RECK & CO : EXPEDITORS conteste le caractère probant du rapport et indique qu'on cherche vainement

Source officielle

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