CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-7
69d931b4cdc6046d47c9c5b2
3 juillet 2025
Les demandes d'indemnisation de GRAINES DE COURGE formulées auprès de SPACEFILL et de la compagnie AXA étant restées vaines, c'est ainsi qu'est né le litige.
chambre 1-10
69cebc9dcdc6046d47e63b65
22 janvier 2025
Par une mise en demeure du 14 novembre 2022, adressée par un huissier de justice, VERNIER CONSTRUCTION BOIS a réclamé en vain à CONRES FRANCE le paiement des frais de stockage sur la période de janvier
6ème chambre
69e80348cdc6046d4712c413
2 avril 2025
En vain.
DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL
69c78f15cdc6046d47450c09
11 juillet 2025
nouvelle panne du véhicule immatriculé, [Immatriculation 2], la société FP EXPRESS a une nouvelle fois sollicité la société, [Localité 1], [S] VÉHICULES INDUSTRIELS pour un véhicule de remplacement, en vain
Audience quatrième chambre (procédures collectives)
6a1ab1dccdc6046d47790b1d
27 mai 2026
[P] [C], président de la SAS SUSTY WASTES SOLUTIONS FRANCE, assisté de Me Pierre-Yves MILIN, avocat près le barreau de Vannes M.
.
69f1e0e9cdc6046d47f3b708
28 avril 2026
La demanderesse a sollicité de la SAS ILE DE FRANCE MANUTENTION qu'elle répare ou reprenne ce chariot, en vain (échanges de mails et SMS, pièces 11 à 14).
Trib. de Commerce
69f46f24cdc6046d4731a2c9
29 avril 2026
Dès lors, c'est vainement que le liquidateur tente de bâillonner Monsieur [O], Monsieur [R] ainsi que la société ATECC-SERVICES pour les seuls besoins de sa cause.
chambre 1-2
69d13609cdc6046d471b3792
8 juillet 2025
liant le cédant et le sous-traitant, * La BANQUE DELUBAC aurait dû soit refuser les cessions de créances litigieuses soit exiger un cautionnement garantissant le paiement des sous-traitants, * Il est vain
LUNDI
69a90f2bcdc6046d478e2d70
5 janvier 2026
La société IDEC SANTE SASU est intervenu auprès de ses clients pour faire lever les réserves, puis les a mis en demeure le 27 mars 2018 de régler le solde dû de 247.791,51 €, en vain.
chambre 1-5
69ce8c12cdc6046d47df1d4f
29 janvier 2025
après-vente en tant que réparateur agréé est illicite au regard des règles de la concurrence, que JLRF ne produit aucun argument pertinent pour lui refuser l'accès à ce statut et enfin qu'elle invoque vainement
69e7fb96cdc6046d47123640
1ère chambre
69e840cdcdc6046d47168390
9 avril 2025
Le 22 novembre 2022, par lettre recommandée avec avis de réception, ETAM DEVELOPPEMENT met en demeure MMA de revoir sa position de refus de prise en charge des pertes d'exploitation, en vain.
Chambre 14
69bf0b08cdc6046d477b1416
29 janvier 2026
* Que Madame [R] a tenté à de nombreuses reprises de contacter son conseiller bancaire, en vain.
69f70d69cdc6046d476cd82c
21 avril 2026
entre les parties en qualité d'inventoriste, indiquait expressément, concernant les éléments servant à la valorisation du stock de l'officine de pharmacie, « nous utilisons le PAMP qui pondère la variation
POUR PLAIDER
69f32adbcdc6046d4712554f
Cela n'est que vaine tentative.
Chambre 01
69f593f4cdc6046d474c11a8
7 octobre 2025
Elle n'a d'ailleurs cessé de questionner, en vain, M. [Q], le commercial de [U] en France, sur les méthodes de congélation de la société.
CONTENTIEUX GENERAL
69a4d543cdc6046d473235aa
10 octobre 2025
fuite sur tuyau de trappe d'aspiration, changement du codeur sur défaut» * Bon n°1551 du 24 janvier 2024 : «alarme erreur excessive pression du gaz de découpage, voir avec CULINE pour changement de la vanne
AFFAIRES COURANTES
69a5d052cdc6046d474694a7
7 juillet 2025
Monsieur [Z] a été contraint d'engager de nouveaux frais pour tenter d'aboutir à un accord par la rédaction d'un nouveau protocole, en vain. Pour ces diligences, il a réglé la somme de 540 euros.
chambre 1-8
69d972a4cdc6046d47d13246
pas CDG ; de plus aucun problème de température n'a été relevé après le 1 er février 2022 ; * Sur le rapport RECK & CO : EXPEDITORS conteste le caractère probant du rapport et indique qu'on cherche vainement
69d97381cdc6046d47d15220
Page 107 sur 108