CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

17 245 résultats pour « BLANCH-Mme »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e1dacdc6046d473c0249

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Dominique LAIGLE Greffier présent lors du prononcé : Mme Dominique LAIGLE Ministère public représenté par

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b60aecdc6046d471d1f1a

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Norbert DI LORENZO M Ali DEBABI Greffier présent lors des débats : Mme Dominique LAIGLE Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : Mme Marie-Françoise

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc09aecdc6046d47a62f00

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 23 janvier 2026 Références : 2025F00264 ENTRE : SAS CAFES RICHARD 106 rue du Fosse Blanc 92230 GENNEVILLIERS Représentée par Me Jean-Pierre [A] (NANTES

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a829b4cdc6046d477a6d03

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Après débats en audience publique le 26 février 2025 devant Monsieur Bruno BLANC-FONTENILLE, président, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, juges, assistés de Madame Rachel

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c46b7ecdc6046d47f6f095

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

2] : Représentant(s) : ME JULIEN Arnaud Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé :

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c46b91cdc6046d47f6f275

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c47661cdc6046d47f7dd73

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Maxime LIBASSI M Ali DEBABI Greffier présent lors des débats : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Greffier présent lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : M.

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d2deb7cdc6046d473e2d81

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Partie demanderesse : comparant par Me Lucie BLACHIER Avocat substituant Me Isabelle RICARD Avocat (D1679) ET : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f6d129cdc6046d476871c4

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 21 janvier 2026 4ème Chambre N° PCL : 2025J00892 SAS MOODZ N° RG: 2026L00006 Juge Commissaire: Mme Adèle ALBANO Administrateur judiciaire: SELARL AJASSOCIES

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69a3460acdc6046d47129fe9

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Dominique VAUTHIER JUGES : Mme MATHIEU-CHARRE Pascale M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e1f0cdc6046d473c039c

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

lors du prononcé : Mme Carole LEMAITRE SOUBRILLARD Ministère public représenté par : Mme Marie-Françoise TREIL Débats à l'audience en chambre du conseil du 10/04/2026 Faits et Procédure : Par jugement

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db54a1cdc6046d47f6537b

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Madame Emeline MASIA, Substitut du Procureur de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté LAUNDRY BLANCHISSERIE

Source officielle
TCOM

Chambre 3 contentieux général

F00511 SAS AES BATIc/SARL GORBIO

69a200f4cdc6046d47f788bb

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Hervé BLANC, Président, Mme Patrica BRAUN, M. Bruno MARTINEZ, Assesseurs. Prononcée le 7 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

Chambre 3

F00262 SAS HOLDING G.M.Cc/SA SOCIETE GENERALE

69bd0836cdc6046d474db899

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Hervé BLANC, Président, M. Michael GROSS, Mme Patrica BRAUN, Assesseurs. Prononcée le 16 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

GLOBAL SEc/SAS SCALES

69e86359cdc6046d4719bd7a

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE RG n° 2023F02016 2023F02464 Affaire : [Q] GLOBAL SE c/ SAS SCALES ORDONNANCE DU JUGE CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Nous, Mme Viviane MADINIER-RITZAU, juge

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69acc48ecdc6046d47e4463d

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

J'ai tenté également de trouver le numéro du gérant Monsieur [C] sur les pages blanches sans succès.

Source officielle
TCOM

Référé spécial jeudi

69d27046cdc6046d473400f3

Commerce

13 novembre 2025

13 novembre 2025

CYRIL DECHELETTE, PRESIDENT, MM.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3c064cdc6046d47b45b08

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

poursuite d'activité conformément aux dispositions des articles L 631-15 et L 622-10 du Code de commerce ; ATTENDU que Monsieur [V] [A] gérant de la SARL [J] a comparu à ladite audience assisté de Maître BLANC

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e9a06acdc6046d4736b533

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Luc MONNIER, juge Mme Aude WALTER, juge M. Michel PAYAN, juge M. Didier COLLIN, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier MINISTERE PUBLIC M.

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e95af1cdc6046d4731c23f

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 16 Janvier 2025 4ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS Sia Partners [Adresse 1] comparant par Me Hélène BLACHIER [Localité 1] [Adresse 2] et par

Source officielle

Page 11 sur 863

← PrécédentSuivant →