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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

8ème chambre

69eab15ccdc6046d47512c26

2 avril 2025

2 avril 2025

Michel PAYAN, juge M.

Source officielle

Chambre de vacations PC

69eab4d8cdc6046d47516329

16 avril 2025

16 avril 2025

Michel PAYAN, juge M.

Source officielle

Chambre de vacations PC

69eab4e8cdc6046d47516418

16 avril 2025

16 avril 2025

Michel PAYAN, juge M.

Source officielle

7ème chambre

69eac86acdc6046d47529dad

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle

7ème chambre

69eacea9cdc6046d475302b9

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle

7ème chambre

69eaed91cdc6046d4755b7fa

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle

7ème chambre

69eaeed3cdc6046d4755cdcb

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle

7ème chambre

69eb159ccdc6046d475958f0

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Jean-Michel TREHET, juge Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle

Trib. de Commerce

69eb223acdc6046d475a71de

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Jean-Michel TREHET, juge M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle

Rendu de décisions

69cbe578cdc6046d47a072c8

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Jean-Michel LABORDE Date de l'audience publique des débats (1) : 13 Juin 2025 Formation du délibéré : M. Jean-Michel LABORDE Mme Aurélie ROUSSEAUX M.

Source officielle

Trib. de Commerce

69ae6654cdc6046d4701f11d

7 janvier 2025

7 janvier 2025

des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 12 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 3 décembre 2024 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Michel

Source officielle

Trib. de Commerce

69ae6664cdc6046d4701f1f7

7 janvier 2025

7 janvier 2025

des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 12 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 3 décembre 2024 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Michel

Source officielle

Trib. de Commerce

69ae667bcdc6046d4701f361

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Juridiction des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 7 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 3 décembre 2024 à laquelle siégeait : Monsieur Jean-Michel

Source officielle

Trib. de Commerce

69ae668dcdc6046d4701f460

7 janvier 2025

7 janvier 2025

des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 13 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 3 décembre 2024 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Michel

Source officielle

Trib. de Commerce

69ae669dcdc6046d4701f553

7 janvier 2025

7 janvier 2025

des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 13 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 3 décembre 2024 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Michel

Source officielle

Trib. de Commerce

69ae66adcdc6046d4701f645

7 janvier 2025

7 janvier 2025

des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 7 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 3 décembre 2024 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Michel

Source officielle

Trib. de Commerce

69ae66d2cdc6046d4701f86d

7 janvier 2025

7 janvier 2025

des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 7 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 3 décembre 2024 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Michel

Source officielle

Trib. de Commerce

69ae672acdc6046d4701fe23

7 janvier 2025

7 janvier 2025

des référés a été saisie de la présente affaire par assignation en date du 12 novembre 2024 La cause a été entendue à l'audience des référés du 3 décembre 2024 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Michel

Source officielle

Clôture Procédure Collective

69b008b2cdc6046d47255512

2 avril 2025

2 avril 2025

Michel FUCHS, président de l'audience,M.

Source officielle

Clôture Procédure Collective

69b008c3cdc6046d47255661

2 avril 2025

2 avril 2025

Michel FUCHS, président de l'audience, M.

Source officielle

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Dépôts des comptes

MICHIELS FRERES ET LENGAIGNE

SIREN 615620267Greffe du Tribunal de Commerce de boulogne-sur-mer

15/09/2026

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Modifications diverses

MICHIELI, Xavier, Claude, Maurice

SIREN 105791701Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

06/09/2026

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Modifications diverses

Michiels, Julie, Amandine

SIREN 991359712Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

27/08/2026

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Modifications diverses

Michiels, Olivier

SIREN 925406084Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

18/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL MICHIELETTO

SIREN 392252185Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

16/08/2026

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