Or, la société DARTESS SA avait bien vérifié lesdites plaques mais ne s'était pas interrogée sur l'apparition d'un voiturier étranger à [Localité 5], à savoir la société V&V Veod OU, de droit estonien

Elle sollicite à ce titre : * D'ordonner le retrait par la société JDC AUTO SARL des 5 véhicules stationnés sur le parking de la demanderesse, sous astreinte de 200,00 € par jour (plaques d'immatriculation

jurisprudence constante, le « gros œuvre » regroupe tous les ouvrages participant à la solidité, la stabilité et la mise hors d'eau et hors d'air d'un bâtiment : fondations, murs porteurs, poteaux, poutres, planchers

l'activité « Chapes et sols coulés », Que les travaux relatifs au préau entrent dans la même catégorie puisque le descriptif des travaux d'aménagement indique à propos du sol des travaux « façon plancher

104.883,00 euros correspondant à plus de trois fois la valeur de rachat du matériel fixée au contrat, à savoir 38.219,00 euros (420 manurack double et 4 chandelles 2 m 10 à 80,00 euros l'unité + 419 planchers

Le même jour, la société SEICAR a adressé deux devis à la société ANOMAX portant sur : * La fourniture et la mise en place de 2 échangeurs à plaques pour un montant de 28 340 euros HT, * La location

corroborés par les déclarations concordantes de plusieurs salariés, entendus dans le cadre de la procédure de licenciement économique ; Attendu que Madame, [H] née, [R], [W] est atteinte d'une sclérose en plaques

d'œuvrage : 27 juillet 2019 – pénalité pour retard travaux, absence réunion de chantier et remise de document (3100 €), 5 aout 2019 -nettoyage de chantier (494,67 €), 2 septembre 2019 - carottage et planchers

immatriculé [Immatriculation 3] - un compacteur de marque AMMANN n° de série 13703790 - un compacteur de marque AMMANN n° de série 6130239 - 2 pilonneuses de marque AMMANN n° de série 14125220 et 14125221. 2 plaques

débats que les opérations de désamiantage extérieures de la toiture, réalisées par la société JAD ENVIRONNEMENT, ont nécessité la dépose de tuiles et ardoises en amiante cimentée, ainsi que la dépose de plaques

Carte grise au nom de l'ancien titulaire [U] [K] ; * 6 plaques vibrantes ; * 4 pilonneuses dont AMMANN ATR60C et ACR68 1 ; * 8 découpeuses STIHL dont TS410 ; * 7 groupes électrogènes 4 KVA et 8 KVA

Là, il constatait une fuite en provenance d'un GRV, provoquant l'échappement de résine au niveau du plancher et sur les essieux de la remorque immatriculée [Immatriculation 1].

* Les factures n°105764710-0001 d'un montant de 24,68 € et n°105764710-0002 d'un montant de 40,70 € du 30 septembre 2024 : La société TREUIL CONSTRUCTION INGENIERIE – TCI a loué une plaque vibrante

Armor [J], créée en avril 2015, radiée en septembre 2021, * liquidation judiciaire : [A] Automobile, créée en 2003, liquidation judiciaire clôturée en septembre 2020 pour insuffisance d'actif, Azur Plaques

l'occasion de l'utilisation du fondoir et tenant : * Au fonctionnement du variateur du fondoir, * Au bloc de temporisation du mélangeur, A l'éclairage du fondoir, * Aux informations relevées sur la plaque

€ Frais d'agence 19 000 € Garantie loyer 2 662 € Loyers, provisions sur charge, EDF, eau 3 mois de charges 15 332€ Frais création 12 000 € Avocat, dépôts, comptable Petit matériel 6 700 € Moules, plaques

De convention expresse entre les Parties, la présente garantie ne prévoit aucun plafond ni plancher et est consentie pour une durée indexée sur la durée de la société SNC LA LIBERTÉ.

annoncé à l'audience que le jugement sera rendu par mise à disposition au greffe (art. 450 du code de procédure civile), LES FAITS : La SAS INTERSOL est spécialisée dans la réalisation de dallages, planchers

attaches soient apparemment assez solides, il n'a pas été possible de déterminer la raison du desserrement à ce stade, car les unités incluses dans le conteneur étaient déplacées et reposaient contre le plancher

Les cires sont disponibles en plaques de 5 kilos (boîtes de 25 kilos) ou en granulés de 25 kilos ».