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7 821 résultats pour « Soler-Coteaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 04

69f27626cdc6046d47039e55

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de [Localité 1] : 824226419 / N° de Gestion : 2016 B [Localité 2] a pour activité : peinture revêtement de sols souples et durs électricité plomberie maçonnerie.

Source officielle

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TCOM

Chambre 04

69f28158cdc6046d47049973

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de [Localité 1] : 948834551 / N° de Gestion : 2023 B 1545 a pour activité : électricité, maçonnerie, peinture, revêtement sol intérieur et extérieur.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6d7dcdc6046d47f7edf6

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

. : 2024016540 PC : 2024J1314 Sàrl ISO BATIMENT Maçonnerie générale revêtement sols et murs étanchéité [Adresse 1] Siren : 793074329 2013B00939 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION Le Tribunal, Par

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69b1a1c7cdc6046d474e005f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

d'observation à l'égard de : SARL B&P renov [Adresse 1] [Localité 1] Établissement(s) * [Adresse 2] (principal) Activité : Tous travaux de maçonnerie générale, et la pose de tous types de revêtements de sols

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2af06cdc6046d4768ad40

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CHAMPENOISE DE TRAITEMENTS DE SURFACES Exploitation d'une entreprise générale de travaux de peinture, de ravalement, d'isolation extérieure, d'aménagement de cloisons, de vitrerie et de revêtements de sols

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e57796cdc6046d47d8cc49

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Roche-sur-Yon, par jugement en date du 06/07/2022, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de : SARLU F2C 8 Rue de la Dolomite 85110 Chantonnay Activité : Pose revêtements muraux et sols

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

6a195648cdc6046d475829a6

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

:Sondages pénétrométriques,prélèvements d'échantillons de sol,mise à disposition de techniciens,sondage à la tarière,essais au Gamma Densimètre,essais de portance et de perméabilité,etc.Achat et vente

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69a8fa35cdc6046d478c790e

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

La société [H] [Q] SAS conçoit, produit et commercialise tous revêtements de sols, notamment des parquets et autres revêtements en bois. Elle est implantée à [Localité 3] (Charente).

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2053acdc6046d47f727b8

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

* Si elle a fini par régler une partie des loyers seulement, c'est sous la contrainte, BBC BAT l'ayant menacé de l'expulser manu militari, ce qui aurait purement et simplement ruiné son activité déjà

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c333cdc6046d47bfe9dd

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Me [I] a repris les éléments contenus dans sa requête.

Source officielle
TCOM

MARDI

69e0a7f9cdc6046d476e6ade

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

action à son encontre

Source officielle
TCOM

Chambre 20

6a19801dcdc6046d475c429e

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

HIPAY a donc facturé la pénalité forfaitaire de 26 052 euros, s'ajoutant à un solde débiteur de 2 539,16 euros, soit une créance globale de 28 591,16 euros.

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f8b72cdc6046d47804902

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Que sans ce contrat la société AH RESILIENCE ne pouvait exercer son activité sous l'enseigne UNI PARE BRISE.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bca292cdc6046d474547b3

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

l'enseigne HOME TREES la somme de 61.219,72€ au titre de la facture de solde du marché principal, facture n°202305099 du 27 mai 2023.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE-AFFAIRES COURANTES

69af53d3cdc6046d47162fd9

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

sous-traitant

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ff7bcdc6046d47a530d4

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

GO EMPRESA a été créée en novembre 2021 ; les difficultés proviendraient du fait que l'emploi de sous-traitants est trop couteux par rapport à la rentabilité des chantiers, qu'une nacelle en panne a entrainé

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TCOM

JEUDI

69ef4820cdc6046d47b45cae

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Les kilomètres supplémentaires parcourus avec le véhicule lors de son retour réel le 9 décembre 2024 s'élevait à 932 kilomètres représentant un surcoût de 279,00 €.

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b1269bcdc6046d473f83bb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

sous-traitant d'être intervenu.

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TCOM

chambre 03

69f06db2cdc6046d47d02111

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Le solde des factures échues, après déduction d'un avoir de 1 916,16€ est de 20 186,93€ - 1 919,16€ + 5 210,61€ = 23 478,38€.

Source officielle
TCOM

Référés

69de2885cdc6046d4731a731

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

EXPOSE DES FAITS Créée en 2004, la SAS MEDICAL RECYCLING, immatriculée au RCS d'[Localité 1] sous le numéro 482 119 609, est une société poursuivant son objet dans la valorisation du traitement des déchets

Source officielle