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413 résultats pour « etudes techniques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience publique de vacation

6a0f0b6ecdc6046d47710aff

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

En application des dispositions des articles L641-10 et R641-18 du code de commerce, Autorise le maintien de l'activité de la : SAS à associé unique DIMOTEC [Adresse 1] activité : ingénierie technique

Source officielle

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Annonces BODACC8 857 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ETIC ETUDES TECHNIQUES, INGENIERIE ET CONSEILS

SIREN 439815408Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HNC ETUDES CONCEPTIONS TECHNIQUES

SIREN 951706852Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AGENCE D'ETUDES TECHNIQUES ET ECONOMIQUES

SIREN 451883045Greffe du Tribunal de Commerce d'agen

26/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BUREAU D ETUDES TECHNIQUES YVES GARNIER

SIREN 073802902Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

Ingénierie et Etudes Techniques du bâtiment et BIM

SIREN 102520988Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

21/08/2026

Voir →

TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a335efcdc6046d47117cfd

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

* Dire si la SARL BOUTROUE était en capacité technique (machines et personnel) de fabriquer l'outil objet du litige en 2021.

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

69dc79f0cdc6046d470cfbbe

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

La mission de réalisation de l'étude des sols a été confiée aux sociétés FONDASOL et ALIOS.

Source officielle
TCOM

Référés

69f0121ccdc6046d47c89b59

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Le 2 mars 2021, SPIE BATIGNOLLES TECHNOLOGIES a sous-traité à [Localité 3] la réalisation des études et des travaux suivants : les études d'exécution et la fourniture des portails ZPR premier et deuxième

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0e7f4cdc6046d47dd1be6

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Par LRAR du 27 juillet 2023, la SELARL ETUDE BOUVET & [V] a adressé une mise en demeure de régler la somme de 26 776,88 € à la société BOWLING DE [Localité 2], restée sans réponse.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d0fddfcdc6046d47171661

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Leibniz 75018 Paris Parties défenderesses : comparant par Me Valérie JACKOW, avocat (E2154) Pour les motifs énoncés en son assignation introductive d'instance en date du 13 septembre 2024, déposée en l'étude

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69efec94cdc6046d47c63629

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

sous forme dématérialisée d'outils de gestion et de communication pour le partage de véhicules et la gestion intelligente de la recharge ainsi que tout service de suivi, centre d'appel, assistance technique

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TCOM

Chambre 2-6

6a0eeb2ecdc6046d476dd122

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

SUNVIE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 492865019 et exerce une activité de conception, expérimentation, création, fabrication et exploitation de solutions techniques

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb9195cdc6046d4764aa06

Commerce

6 mai 2025

6 mai 2025

[S] [T], directeur technique Mme [G] [F] [M], représentant des salariés COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Bernard NEUVIALE, président Mme Isabel VIGIER, juge M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75fd2cdc6046d4773639d

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

EXPOSÉ DU LITIGE : Par contrat n°773375477 en date du 06 juillet 2022, la SNC SANTO 46 a donné en location à la SARL SUN TECH MARTINIQUE, pour une durée de 7 ans moyennant un loyer annuel hors taxes total

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0aee4ecdc6046d47109c8c

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE JUGEMENT DU TREIZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Jugement PC ouverture d'un redressement judiciaire sur assignation Numéro de Procédure collective : 2026RJ69 La SAS Azur Tech

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TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e546a3cdc6046d47d55971

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

LAFOUCRIERE, par pouvoir présent Débiteur(s): Elite Tech+ (SARL) [Adresse 3] [Adresse 4][Localité 2] [Localité 3] Représentant(s) : Non-comparant (e) Juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul

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TCOM

Trib. de Commerce

69f75f6dcdc6046d47735922

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

EXPOSÉ DU LITIGE : Par contrat n°773377643 en date du 02 août 2022, la SNC SUMO 68 a donné en location à la SARL SUN TECH MARTINIQUE, pour une durée de 7 ans moyennant un loyer annuel hors taxes total

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75f9fcdc6046d4773603a

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

EXPOSÉ DU LITIGE : Par contrat n°773375476 en date du 06 juillet 2022, la SNC SANTO 45 a donné en location à la SARL SUN TECH MARTINIQUE, pour une durée de 7 ans moyennant un loyer annuel hors taxes total

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e86e2bcdc6046d471a811c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

répond que : * Les deux machines sont de la même génération ; * La différence est dans l'absence d'imagerie haute définition sur la machine SONOVEIN S+ ; * Theraclion a adressé la documentation technique

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TCOM

Chambre 2-4

6a0ee21fcdc6046d476d141a

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

. : P202502776 Copies : -TPG -SELAS ETUDE [T] en la personne de Me * SAS RICH-ID prise en la personne de la SAS A WORLD FOR US elle-même représentée par sa présidente la SAS AWFUS elle-même représentée

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TCOM

REFERES EN DELIBERE

69db30b2cdc6046d47f3ff52

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Adresse 3] représentées par Me Franck GOMOND, plaidant par Me Pierre MORTIER, tous deux de la SELARL GOMOND AVOCATS D'AFFAIRES et avocats au barreau de Rouen DÉFENDEURS : SOCIETE D'APPLICATIONS DES TECHNIQUES

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TCOM

REFERE

69dfc024cdc6046d47585891

Commerce

26 décembre 2025

26 décembre 2025

du réseau de chaleur existant ; qu'elle a confié à sa société sœur INTER THERMIQUE la charge de ces travaux d'extension et de passage en basse pression, celle-ci ayant pour objet social l'analyse, l'étude

Source officielle
TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9fea2cdc6046d47a6ff50

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

dont le siège social est situé à [Adresse 1], exerçant une activité de maîtrise d'ouvrage et de second oeuvre de bâtiment en sous traitance et de conseil dans le domaine du bâtiment la réalisation d'études

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Trib. de Commerce

69ae6e50cdc6046d470272ea

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Toutes prestations de services, conseils, études en faveur des sociétés ou entreprises, sur les plans administratif, comptable, technique, commerciale, financier ou autres.

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