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Ils seront plus amplement développés en même temps qu'ils seront discutés. SPORTFIVE soutient que : SPORTFIVE fonde sa demande sur l'exécution stricte du contrat signé par OXEO.

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69f03bf8cdc6046d47cbe774

Commerce

1 juillet 2025

France soutenant qu'elle n'est pas liée à Tigiba par le contrat de franchise disputé. PH Yum !

Source officielle

TCOM

Trib. de Commerce

69a4a7a0cdc6046d472eba1b

Commerce

13 janvier 2026

En effet, Monsieur [E] a été assigné en qualité de caution personne physique non commerçante et, en conséquence, la demande de condamnation ne peut être discutée que devant le tribunal judiciaire.

Source officielle

TCOM

chambre 1-9

69cf4921cdc6046d47f05bb4

Commerce

24 janvier 2025

Ils seront développés en même temps qu'ils seront discutés.

Source officielle

TCOM

Contentieux Général

69b0062acdc6046d47251321

Commerce

16 juillet 2025

Cette disposition est d'ordre public. » et que La caution n'est obligée envers le créancier à le payer qu'à défaut du débiteur, qui doit être préalablement discuté dans ses biens, à moins que la caution

Source officielle

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c7db3ecdc6046d474a5a75

Commerce

13 octobre 2025

opposition à l'ordonnance d'injonction de payer, conclu de vant le JCIA, sans jamais soule ver l'incompétence matérielle du tribunal de commerce jusqu'à l'audience de plaidoirie, Qu'ainsi, en ayant discuté

Source officielle

TCOM

POUR PLAIDER

69d781a0cdc6046d47a1c024

Commerce

8 avril 2026

personnes adultes qui, en raison de leur handicap physique et/ou psychique, sont en situation de délaissement, de marginalisation ou d'exclusion sociale, ou subissent des atteintes à leur intégrité et leur dignité

Source officielle

TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69cf8d73cdc6046d47f76ba9

Commerce

2 avril 2026

Même dissoute, la société DAGFA SPORT conserve sa personnalité morale pour les besoins de la liquidation.

Source officielle

TCOM

Référé prononcé mardi

69d4e565cdc6046d47648a96

Commerce

8 juillet 2025

Il n'est par ailleurs pas démontré que la SCCV serait dissoute.

Source officielle

TCOM

Chambre 05

69f1a4c4cdc6046d47eeb834

Commerce

21 janvier 2025

stipulations de cet accord seront finalement réglés en vertu des règles de conciliation et d'arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale par un ou plusieurs arbitres conformément auxdites règles. (« Disputes

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TCOM

chambre 1-8

69d0ba75cdc6046d4712a56a

Commerce

30 janvier 2025

Ils seront plus amplement développés en même temps qu'ils seront discutés. 17.

Source officielle

TCOM

Référé prononcé mercredi

69d1edadcdc6046d472b5873

Commerce

22 janvier 2025

dommage imminent qu'il y a lieu de prévenir au sens de l'article 873 du CPC ; En tout état de cause, compte tenu des risques et de l'urgence, D'INTERDIRE à Siaci Saint Honoré de démarcher, échanger ou discuter

Source officielle

TCOM

chambre 1-5

69d21ac6cdc6046d472e45dc

Commerce

2 juillet 2025

Sans qu'il apparaisse nécessaire de discuter les demandes et moyens autres, que le tribunal considère comme inopérants ou mal fondés et qu'il rejettera comme tels, il sera statué dans les termes du dispositif

Source officielle

TCOM

chambre 1-14

69d23111cdc6046d472fb97d

Commerce

11 avril 2025

Ils seront plus amplement développés en même temps qu'ils seront discutés. CNBF soutient que : * Article 1844-5 du Code civil : permet aux créanciers de s'opposer à une dissolution.

Source officielle

TCOM

Référés

69f00480cdc6046d47c7bef5

Commerce

1 avril 2025

Sans qu'il apparaisse nécessaire de discuter les demandes et moyens autres, plus amples ou contraires que nous considérons comme inopérants ou mal fondés et que nous rejetterons comme tels, il sera statué

Source officielle

TCOM

Référés

69f04acacdc6046d47cd6c1c

Commerce

27 octobre 2025

AXA a entamé une discussion sur les conclusions de l'expert qui n'est pas de l'office du juge des référés, celles-ci devant être discutées devant le juge du fond par échange de conclusions en ouverture

Source officielle

TCOM

Référés

69f04eaacdc6046d47cdaf4e

Commerce

7 octobre 2025

Source officielle

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