CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 276 résultats pour « Fabain »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69c61a5bcdc6046d471fdf37

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

procédure : Le tribunal de céans a par jugement du 13/06/2025, ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : KDC , [Adresse 4], [Localité 4] , [Localité 5] Conception, création, fabrication

Source officielle
TCOM

REFERES

69b8c15ccdc6046d47ec0e2e

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Faits et Procédure : La SAS [C] exerce une activité industrielle de conception et de fabrication de pièces mécaniques et recourt, dans ce cadre, à des solutions de conception et de fabrication assistées

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99108cdc6046d4770bc8f

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 17 DÉCEMBRE 2020, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de la SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE (SAS) -, [Adresse 1] Fabrication

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b84353cdc6046d47e129c0

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 17 DÉCEMBRE 2020, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE (SAS) - [Adresse 1], fabrication

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cca08ecdc6046d47b14a12

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

lors de la 2 nde fabrication sans en informer sa cliente, la société GDC.

Source officielle
TCOM

AUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00

69c77f93cdc6046d4743ec29

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

coffre de volet roulant en plus ; Attendu que dans son mail d'envoi la société MENUISERIE MOUCHEL précisait bien qu'il était nécessaire de fournir à l'entreprise MENUISERIE MOUCHEL « les plans de fabrication

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69f34189cdc6046d4714446f

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

HUC-[Localité 2] (ELEOM)/[Localité 3] Défendeur(s) : [W] [T], pris en qualité de caution [Adresse 4] [Localité 4] [D] [T], prise en qualité de caution [Adresse 5] [Localité 4] Représentant(s) : Me Fabrice

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af559dcdc6046d47165321

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

ORONOTZ Stéphanie - LAVIELLE Marie-Carmen Juges : Greffier Me Fabrice TACHOIRES Présents au délibéré : M. William IGLESIAS - Mme.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af570ecdc6046d4716705a

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

ORONOTZ Stéphanie - LAVIELLE Marie-Carmen Greffier d'audience: Me Fabrice TACHOIRES Présents au délibéré: M. William IGLESIAS - Mme.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af5745cdc6046d471674bd

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

ORONOTZ Stéphanie - LAVIELLE Marie-Carmen Greffier d'audience : Me Fabrice TACHOIRES Présents au délibéré : M. William IGLESIAS - Mme.

Source officielle
TCOM

.

69e74edbcdc6046d47ffd3ee

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69f9d831cdc6046d47a8382f

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

la fabrication de profilés entrant dans la composition du coffre Chrono One.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb3f72cdc6046d47cb9610

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Code de Commerce à l'égard de La SAS CAP AU SUD, [Adresse 2] 83980 [Adresse 3] LAVANDOU, qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n°810783753 et exerce une activité de Fabrication

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc527dcdc6046d47e73dcb

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc5299cdc6046d47e73fb4

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69fc5cfecdc6046d47e7f95b

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 29 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, François ARDONCEAU, Jean-Fabrice

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69fc8adbcdc6046d47ebe178

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

animation de quiz, toutes activité récréatives et de loisirs connexes animation de séminaires ludiques vente de produits dérivés additionnels la vente d'encas et boissons alcoolisées ou non (sans fabrication

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1ca99cdc6046d47f1cfd4

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

DE LA SOCIETE LE SENECHAL SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Jean-Fabrice

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f54a12cdc6046d4746bc9d

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Fabrice GARCIA, Commis Greffier DEBATS Audience publique du 16 avril 2026 JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par ces mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a10fa77cdc6046d47a18ccc

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

] Inscrite sous le numéro 481998490 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de négoce et montage de chalets préfabriqués ainsi que la couverture, charpente et zinguerie, le montage de cuisines, fabrication

Source officielle

Page 13 sur 164

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.