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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69c61a5bcdc6046d471fdf37
9 janvier 2026
procédure : Le tribunal de céans a par jugement du 13/06/2025, ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : KDC , [Adresse 4], [Localité 4] , [Localité 5] Conception, création, fabrication
REFERES
69b8c15ccdc6046d47ec0e2e
27 janvier 2026
Faits et Procédure : La SAS [C] exerce une activité industrielle de conception et de fabrication de pièces mécaniques et recourt, dans ce cadre, à des solutions de conception et de fabrication assistées
CHAMBRE DU CONSEIL
69c99108cdc6046d4770bc8f
28 janvier 2026
* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 17 DÉCEMBRE 2020, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de la SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE (SAS) -, [Adresse 1] Fabrication
69b84353cdc6046d47e129c0
29 janvier 2025
* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 17 DÉCEMBRE 2020, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de SOCIETE DE COUTELLERIE INDUSTRIELLE & PUBLICITAIRE (SAS) - [Adresse 1], fabrication
Trib. de Commerce
69cca08ecdc6046d47b14a12
14 octobre 2025
lors de la 2 nde fabrication sans en informer sa cliente, la société GDC.
AUD AFFAIRES COURANTES VENDREDI 9 H 00
69c77f93cdc6046d4743ec29
4 juillet 2025
coffre de volet roulant en plus ; Attendu que dans son mail d'envoi la société MENUISERIE MOUCHEL précisait bien qu'il était nécessaire de fournir à l'entreprise MENUISERIE MOUCHEL « les plans de fabrication
Audience première chambre (contentieux général, instruction)
69f34189cdc6046d4714446f
27 avril 2026
HUC-[Localité 2] (ELEOM)/[Localité 3] Défendeur(s) : [W] [T], pris en qualité de caution [Adresse 4] [Localité 4] [D] [T], prise en qualité de caution [Adresse 5] [Localité 4] Représentant(s) : Me Fabrice
69af559dcdc6046d47165321
16 avril 2025
ORONOTZ Stéphanie - LAVIELLE Marie-Carmen Juges : Greffier Me Fabrice TACHOIRES Présents au délibéré : M. William IGLESIAS - Mme.
69af570ecdc6046d4716705a
ORONOTZ Stéphanie - LAVIELLE Marie-Carmen Greffier d'audience: Me Fabrice TACHOIRES Présents au délibéré: M. William IGLESIAS - Mme.
69af5745cdc6046d471674bd
ORONOTZ Stéphanie - LAVIELLE Marie-Carmen Greffier d'audience : Me Fabrice TACHOIRES Présents au délibéré : M. William IGLESIAS - Mme.
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69e74edbcdc6046d47ffd3ee
15 avril 2026
Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.
CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE
69f9d831cdc6046d47a8382f
30 avril 2026
la fabrication de profilés entrant dans la composition du coffre Chrono One.
69fb3f72cdc6046d47cb9610
5 mai 2026
Code de Commerce à l'égard de La SAS CAP AU SUD, [Adresse 2] 83980 [Adresse 3] LAVANDOU, qui est immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés sous le n°810783753 et exerce une activité de Fabrication
69fc527dcdc6046d47e73dcb
6 mai 2026
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
69fc5299cdc6046d47e73fb4
MERCREDI
69fc5cfecdc6046d47e7f95b
29 avril 2026
ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 29 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, François ARDONCEAU, Jean-Fabrice
CHAMBRE 09
69fc8adbcdc6046d47ebe178
4 mai 2026
animation de quiz, toutes activité récréatives et de loisirs connexes animation de séminaires ludiques vente de produits dérivés additionnels la vente d'encas et boissons alcoolisées ou non (sans fabrication
69f1ca99cdc6046d47f1cfd4
22 avril 2026
DE LA SOCIETE LE SENECHAL SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Jean-Fabrice
Chambre 01
69f54a12cdc6046d4746bc9d
16 avril 2026
Fabrice GARCIA, Commis Greffier DEBATS Audience publique du 16 avril 2026 JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par ces mêmes juges.
6a10fa77cdc6046d47a18ccc
21 mai 2026
] Inscrite sous le numéro 481998490 au RCS de [Localité 1], Pour une activité de négoce et montage de chalets préfabriqués ainsi que la couverture, charpente et zinguerie, le montage de cuisines, fabrication
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