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1 557 résultats pour « Marie Christiane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 09

69f54edecdc6046d47470ac3

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SANTIN, Annie, Christiane, Marie

SIREN 105235980Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

03/09/2026

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Créations

Chanussot, Gladys, Christiane, Marie-Josée

SIREN 853858991Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

31/08/2026

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Radiations

SAVE DE BEAURECUEIL, Annick, Christiane, Bernadette, Marie

SIREN 892841081Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

31/08/2026

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Créations

Graffion, Manon Marie Christiane

SIREN 108806068Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/08/2026

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Créations

PARIS, Pauline, Christiane, Béatrice, Marie

SIREN 992779520Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

25/08/2026

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TCOM

Chambre 09

69f54eeccdc6046d47470bae

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54f3fcdc6046d474710c8

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54f5dcdc6046d474712b9

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54f6bcdc6046d4747139e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69bb936bcdc6046d472bfef6

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL: 2025 000300 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL DEMANDEUR (s): LE TRIBUNAL AGISSANTD'O FFICE DEFENDEUR (s): CONSULT-EQ (SAS), [Adresse

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c34975cdc6046d47d70017

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

MODIFICATION SUBSTANTIELLE DU PLAN DE SAUVEGARDE DE LA SOCIETE AMBULANCES DU LAC SARL TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 4 ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Max

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

6a0f0007cdc6046d476ff1cc

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Fixe la date de cessation des paiements au 26 mars 2026 qui correspond à la date du dépôt de la déclaration de cessation des paiements.

Source officielle
TCOM

Chambre 01

6a0c6f08cdc6046d4731c8cd

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Christian LAPLANE Juges : M. Guillaume de SEVERAC Mme Séverine ROUSSEY La Minute est signée électroniquement par M. Christian LAPLANE, Président et par M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3776acdc6046d47163b2f

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

2025 Prononcé par sa mise à disposition au greffe Ouverture d'une procédure de redressement judiciaire sur assignation Composition du tribunal lors de l'audience du 30/01/2025 Président: Monsieur Christian

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87358cdc6046d4782f6b3

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2026 DE RENOUVELLEMENT EXCEPTIONEL DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SARL MGM SEA-FOODS Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juge, et Monsieur Christian

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a87a83cdc6046d4783cfa8

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

2026 DE RENOUVELLEMENT EXCEPTIONNEL DE LA PERIODE D'OBSERVATION la SAS Les Munitionnettes Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juge, et Monsieur Christian

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1d47fcdc6046d4754cea4

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Ainsi jugé et prononcé le mercredi seize avril deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean-Marie MASCARENHAS, Président, Monsieur Bertrand ROUSSEAU, Madame

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5b154cdc6046d47dcc253

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

VINGT CINQ D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SAS TEZAT Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur [L] LEGRIS, Monsieur Christian

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c24ce7cdc6046d47bf3065

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

JUGEMENT DU 15 janvier 2026 RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SARL CARROSSERIE LAYACHI Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Jean POUJADE, président, et Monsieur Christian

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TCOM

Chambre 2-4

69d31883cdc6046d4741e34b

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Franck Meynaud, juge présidant l'audience, Mme Marie-Claire Bizot, juge, Mme Nathalie Buquen, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.

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TCOM

Chambre 2-4

69d31893cdc6046d4741e4a9

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Franck Meynaud, juge présidant l'audience, Mme Marie-Claire Bizot, juge, Mme Nathalie Buquen, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.

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TCOM

Chambre 2-4

69d318a2cdc6046d4741e593

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Franck Meynaud, juge présidant l'audience, Mme Marie-Claire Bizot, juge, Mme Nathalie Buquen, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.

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TCOM

Chambre 2-4

69d318b3cdc6046d4741e680

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Franck Meynaud, juge présidant l'audience, Mme Marie-Claire Bizot, juge, Mme Nathalie Buquen, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.

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TCOM

Chambre 2-4

69d31f4dcdc6046d47424e55

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Franck Meynaud, juge présidant l'audience, Mme Marie-Claire Bizot, juge, Mme Nathalie Buquen, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.

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