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573 résultats pour « Pierre PETIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fef56fcdc6046d47223670

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Sur déclaration de cessation des paiements effectuées au Greffe de ce Tribunal le 17/04/2026 par : LE KIN'K (SARL) Exploitation d'un bar, petite

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69db36f9cdc6046d47f4691e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

La société LA LYCORNE, SAS immatriculée au RCS de Rouen, a exploité, à compter du 1 er novembre 2020, un café, bar, débit de boissons, petite brasserie, snack, vente à emporter.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e58b09cdc6046d47da0061

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

explications, Attendu que la SELARL [J] en la personne de Maître [U] [J], mandataire judiciaire, est représentée par Madame [S] [E], collaboratrice, SUR CE, LE TRIBUNAL Attendu qu'il résulte des pièces

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b8130bcdc6046d47dca354

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

judiciaire à l'égard de l'EURL LA TRADITION DES SAVEURS [O] [B] (SARL) - achat, vente, fabrication, affinage, salaison, vente de fromages et produits laitiers, activité de grossiste, vente alcools, petite

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TCOM

Chambre 2-6

6a0ecfdbcdc6046d476b4762

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

PARIS Jugement prononcé le mardi 7 avril 2026 par sa mise à disposition au greffe Chambre 2-6 SAS à associé unique [Z] [K] [Adresse 1] PROROGATION EXCEPTIONNELLE DE LA PÉRIODE D'OBSERVATION * SAS PETITE

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TCOM

9ème chambre

69eff146cdc6046d47c68a1e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[R] [E] / SAS AllSessions N° RG : 2025P01589 DEMANDEUR Monsieur [R] [E] [Adresse 1] comparant par Me PIERRE EMMANUEL MOATI [Adresse 2] DEFENDEUR SAS AllSessions [Adresse 3] [Localité 1] RCS [Localité

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3d898cdc6046d47b8d060

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

l'audience en chambre du conseil du 19/01/2026 à 13hrs 30 ; ATTENDU que La SARL LE ROI DE LA CREPE est Inscrit au RCS sous le numéro 819 760 562 RCS [Localité 1] et exerce une activité de Glacier, petite

Source officielle
TCOM

Contentieux général - chambre 5 (délibérés)

69a49aabcdc6046d472de975

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Elles précisent qu'à l'époque, la société LE PETIT a alerté sur le coût des travaux mais également sur la durée de l'immobilisation.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b2085cdc6046d47150bf4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

SERVICES, exerçant une activité de Fabrication de carrosseries industrielle, carrossier, l'achat, la vente, l'importexport, la réparation et l'entretien de véhicule auto, poids lourds, engins BTP, petites

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3bccacdc6046d471ac394

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Composition du tribunal lors de l'audience du 16/12/2025 PRESIDENT : Monsieur Pierre TOUFIC JUGES : Monsieur Patrice AUZET JUGES : Monsieur Daniel [A] GREFFIER : Madame Marine DESSAUX SMARTEMBED (SAS

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7def2cdc6046d47803267

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

SUR CE, Il ressort des débats à l'audience et des pièces produites que la situation du débiteur justifie d'ordonner le renouvellement de la période d'observation, celle-ci étant susceptible de favoriser

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TCOM

Trib. de Commerce

69fc9512cdc6046d47ecd21d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

SUR CE, Il ressort des débats à l'audience et des pièces produites que la situation du débiteur justifie d'ordonner le renouvellement de la période d'observation, celle-ci étant susceptible de favoriser

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TCOM

Chambre 8

69a21c63cdc6046d47f996e2

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

et des Sociétés de Nice sous le n° 515051944 et exerce une activité de Services à la personne : aide à domicile, aide à la mobilité et aux loisirs des personnes, livraison à domicile, tous travaux de petit

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Pcl

69a5238ecdc6046d4737122d

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La SARL AVICO est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Brive sous le numéro 930 189 261 et exerce une activité de vente alimentaire, petite restauration et bar au [Adresse 1].

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TCOM

Trib. de Commerce

69a76d8ccdc6046d476bbcdc

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : Monsieur [A] [P] exploitant en EIRL [A] POINT SERVICES, exerçant une activité de Cordonnerie reproduction de clefs serrurerie tampon gravure petite

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TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69c9715ccdc6046d476e6caa

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Elle a déclaré exploiter une petite activité de restauration d'environ 40 couverts, autour d'un étang de pêche.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae5004cdc6046d4700489a

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Attendu que les informations recueillies par le tribunal en chambre du conseil et les pièces produites par M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae6e39cdc6046d47027189

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Attendu que les informations recueillies par le tribunal en chambre du conseil et les pièces produites par M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b81100cdc6046d47dc7977

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

redressement judiciaire à l'égard de la société TERRES DE BOISSONS (SAS) - commerce de détail de boissons et de produits d'alimentation : vin, alcool, spiritueux, bières, bar à vin, épicerie fine, petite

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b4c030cdc6046d4799e61f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

l'activité et de l'emploi ; Attendu, toutefois, que le mandataire judiciaire a émis un avis défavorable, s'agissant de la faiblesse du prix de cession permettant, seulement, d'apurer qu'une toute petite

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