La société « L'ATELIER DU GAULOIS » expose qu'elle a pour activité la commercialisation, auprès de ses clients professionnels et particuliers, de mobilier sur-mesure en bois, en métal et/ou en résine époxy

l'entreprise ELEVTY MAINTENANCE INFORMATIQUE prestataire informatique de la société EUROFINANCE COURTAGE explique qu'elle a été sollicitée pour la transmission des données à partir du serveur et des boites

Electricité (5 Compteurs) * \rightarrow Jdc Location 4 Tpe * Lease Com Emosens Diffuseur Parfum * Orange Fibre Internet * Orange Fibre Internet * Orange Ligne Téléphonique Supp * Ovh Téléphonie * Ovh Boîtes

Selon LA DISTR'ACTION, elle réalisait depuis près de 20 ans chaque samedi l'installation de la sonorisation et de l'éclairage permettant la transformation du restaurant « Maison Blanche » en club (boite

: 310880315 94 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA Michel -SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE Case n° [Adresse 2] ET * SARL LA FAIM [Localité 2] (enseigne LA MER A BOIRE

en vue d'en assurer les services administratifs ; Elle était l'associé unique de la Société GROUPE CSH, laquelle avait notamment pour activité la réalisation de travaux d'isolation, traitement des bois

social est [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] - RCS [Localité 2] 497498808 Partie demanderesse : comparant par Me Sarah SALESSE membre de la SELAS LEGICOOP, Avocat (C1884) substituant Me Nicolas BOIS

* Pour la société L'[Etablissement 4] La société L'[Etablissement 4] se fonde sur le fait que l'hôtel se trouve à proximité immédiate d'autres établissements de nuit comme : * [Etablissement 8] (boite

professionnelles ; * Le bénéfice de tous les contrats clients ; * Les logiciels et notamment le logiciel DIVALTO (et son contrat de maintenance), données informatiques, fichiers clients, contenu des boites

[U] figure sur la boite aux lettres et que le domicile ([Adresse 12], [Localité 8] [Adresse 13]) est confirmé par le voisinage ; * l'adresse déclarée par M.

successeur ; •Les archives commerciales, devis, dossiers de production, sous quelque format que ce soit (numérique ou papier) ; •Les empreintes numériques : site Internet, nom de Domaines et dérivés (boite

* la Traçabilité des organes sérialisés : PV de réception et contrôle, distributeur pneumatique, essieux notamment, * l'intégralité de la documentation relative aux modifications : tare ; plancher bois

En outre et de façon surabondante, il convient de relever qu'il n'est pas contesté que lors de leur livraison à la SAS Cap Bourbon les mochis étaient emballés dans des colis contenant des boites fermées

CONSEIL [Localité 1] avant le départ de Monsieur [G] [X] : Les éléments présentés par la société [J] [Y] sont les suivants : * Pièce N°10 : un mail en provenance de VDL CONSEIL [Localité 1] sur la boite

Les cires sont disponibles en plaques de 5 kilos (boîtes de 25 kilos) ou en granulés de 25 kilos ».

LES FAITS ET LA PROCEDURE Le 16 mars 2022, le PBC passait commande auprès de SELECT TIMBER COMPANY d'un lot de bois en provenance du Brésil.

Au nom du peuple français FAITS ET PROCEDURE La société CEYZE RESTAURATION (SAS), ci-après dénommé CEYZE, exerce depuis 2017 une activité de restauration spécialisée dans la pizza cuite au feu de bois

In fine, la livraison a eu lieu le 22 février 2019, elle a été assortie de réserves dont une réserve générale sur les extérieurs : « voiries, espaces verts, boîtes aux lettres, nettoyage » en raison de