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575 résultats pour « Houel-Tainguy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-1

69ce5261cdc6046d47d9ee7f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Le 10 décembre 2018, AUDIT-CONSEILS, en qualité de maître de l'ouvrage, a confié une mission d'architecture intérieure et de décoration à MHNA concernant la réhabilitation de l'Hôtel SALEM, situé à FRELAND

Source officielle

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TCOM

DELIBERES

6a0bcd1dcdc6046d47243aee

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

l'Accord National Interprofessionnel du 17 novembre 2017 ; A compter du 1er septembre 2023, l'ensemble des salariés recrutés dans l'établissement de barrestaurant relève de la convention collective des hôtels

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69df84bfcdc6046d475269d7

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

particulier + endoscopie + Bat 105 » mai 2022 * Facture cpta n°20648 6 384 euros « Etudes et réalisation de plans sous autocad affaires : ENS + hôtel particulier + BIO » mai 2022 * Facture cpta n°20649

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

69cf0842cdc6046d47ebc249

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

A L'ANCIENNE POSTE est un hôtel restaurant situé à Battenheim (68).

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69cf8912cdc6046d47f71529

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

jugement en date du 30/04/2025, sur déclaration de cessation des paiements, notre tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : STE AJ (SAS) Exerçant une activité de : Hôtellerie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f73acdc6046d47f5b848

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : Monsieur [Q] [E] [J] [G] [Adresse 1] Etablissement(s) RCS Poitiers (principal) Activité : Epicerie, mercerie, restaurant licence IV, hôtel

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69a0d668cdc6046d47dbdbcb

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

ont comparu le 13/01/2026, comme il est indiqué ci-dessus, Attendu que la société [O] (SAS) a été radiée du RCS de [Localité 1] en date du 04/11/2025 suite à un apport du patrimoine de la société KB HOTEL

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0e5a3dcdc6046d47603ab9

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL AMARANTE [Adresse 1] Activité : L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION, LA DETENTION, LA GESTION ET L'EXPLOITATION D'IMMEUBLES COMMERCIAUX A USAGE D'HABITATION ET D'HOTEL

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a83feacdc6046d477d08dc

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Lors de l'audience du 24/06/2025, ont comparu et été entendus en leurs observations : Monsieur [U] [C], président de la SAS NT HOTEL GALLERY, société elle-même présidente de la SAS HTBA, assisté par Me

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TCOM

Trib. de Commerce

69f3207dcdc6046d47116ee6

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

café, tabac, et vente de tout autre produit permettant l'accueil ;L'accueil et la mise en place, la gestion et la mise à disposition de tiers-lieux ;L'hébergement et l'accueil de groupes pour de l'hôtellerie

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69a9eff2cdc6046d47a5ff0d

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

l'égard de la société LES COMPTES DE [Localité 1] SAS, identifiée sous le n° 881 187 785 RCS BORDEAUX (2020 B 621), dont le siège social est situé à [Adresse 1], exerçant une activité d'exploitation d'hôtel

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9f662cdc6046d47db0190

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

jugement en date du 20/12/2024, le tribunal de commerce a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société AUBERGE DU VIEUX PUITS (SARLU) [Adresse 1], exerçant une restauration et hôtellerie

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TCOM

Clôture Procédure Collective

69b00f9ccdc6046d4725e8b2

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

ROANNE Jugement du 16 Juillet 2025 Références : Rôle n° 2025L00204 / Procédure n° 2023J00060 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de la SARL [Adresse 1] Activité : Hôtel

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Trib. de Commerce

69e74944cdc6046d47ff5dd5

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

295 RCS [Localité 1] Activité : [Localité 2], restaurant, fabrication et vente de plats préparés à emporter; Traiteur et toutes activités connexes et annexes; Assistance et conseils en matières d'hôtellerie

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TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d600e0cdc6046d477d59a6

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL à associé unique [Localité 1] IN [Localité 2] - Sigle: MH [Adresse 3] [Localité 3] [Adresse 4] Activité : Hôtellerie

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TCOM

Trib. de Commerce

69d76fdecdc6046d47a00972

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

le numéro 885 399 295 Activité : [Localité 3], restaurant, fabrication et vente de plats préparés à emporter; Traiteur et toutes activités connexes et annexes; Assistance et conseils en matières d'hôtellerie

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TCOM

6ème chambre

6a0c2d09cdc6046d472c6241

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

N°RG : 2023F00941 ORDONNANCE FIXANT UN CALENDRIER DE PROCEDURE DEMANDEUR DEFENDEUR SAS Louvre Hotels GROUP [Adresse 1] [Localité 1] comparant par Me Hubert MOREAU [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2

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TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-6 à 14 heures 00

6a0e7897cdc6046d4762172a

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 4] Enseigne : [Adresse 5] Activité : Services, service voiturier, location de voiture sans chauffeur, organisation des événements notamment location de salles, réservation des résidences et hôtels

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Chambre 2-2

69d3f0f2cdc6046d47534c31

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

constituée pour acquérir et rénover un nouvel ensemble immobilier dénommé [Adresse 6] ; * Courant 2023, une opportunité nouvelle se présentait conduisant à l'acquisition d'une maison mitoyenne de l'hôtel

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TCOM

contentieux - première chambre

69bca92bcdc6046d4745b0d5

Commerce

26 juin 2025

26 juin 2025

[C] [U] [Adresse 1] comparant par Me Tanguy CARA [Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEUR(S) SASU PASSION BOAT [Adresse 3] comparant par Me Sarah BAYE [Adresse 4] [Localité 2] FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS

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