CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

496 résultats pour « Menzel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

contentieux - première chambre

69bca6f1cdc6046d47458d6e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ledit contrat, portait sur une durée de 36 mois, pour un loyer mensuel de 430,80 euros.

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f5499bcdc6046d4746b51c

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

contrat de location de mobilier pour les besoins de son activité auprès de la société LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS (RCS [Localité 3] B 310 880 315), pour une durée de 60 mois avec un loyer mensuel

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69e9f6c0cdc6046d473db4c7

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

GENERALE, pour financer l'acquisition et les travaux d'aménagement de son local à usage professionnel : * en mars 2006, un crédit a été consenti d'un montant de 73.000 € remboursable en 84 échéances mensuelles

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35db0cdc6046d47ac8060

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Celle-ci collecte le prix des courses confiées au chauffeur et les lui reverse mensuellement après déduction d'une commission de 7%.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7ac9cdc6046d471eec46

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Ses charges familiales et personnelles mensuelles s'élèvent à 1.847€ mensuellement, générant un solde négatif récurrent qui ne lui permet aucune épargne pour désintéresser la banque.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69ef477dcdc6046d47b44c24

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Aux termes de ce dernier contrat, la société ACCESS'BUREAUTIQUE SARL s'était engagée à fournir mensuellement 4 publicités à Madame [W] [B], garantissant à cette dernière un revenu mensuel de 240,00 € TTC

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a16d6cccdc6046d4718d337

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

du contrat nº 226980FM0 : La somme provisionnelle de 8.902,17 € en principal, outre les intérêts au taux légal à compter du 24 mai 2023 et avec capitalisation jusqu'au parfait paiement, La somme mensuelle

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69f080c8cdc6046d47d1d0b0

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Dans sa fiche patrimoniale, Monsieur [Z] [O] avait renseigné un revenu mensuel de 6.000,00 € : les revenus de Monsieur [Z] [O] lui permettaient largement de faire face à son engagement de caution pour

Source officielle
TCOM

Audience des référés

6a18408acdc6046d473c3de3

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Ce contrat a été conclu pour une durée de vingt-quatre mois, savoir du 1er avril 2025 au 30 mars 2027, moyennant une redevance mensuelle de 3.512,25 EUR.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

6a183b8ecdc6046d473bc89c

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

arrêterait le plan ; il est proposé, pour en garantir la bonne exécution, l'inaliénabilité des parts détenues par la SARLU [M] [C] au sein de la SARLU TRANS AUTO LOC et le versement d'une provision mensuelle

Source officielle
TCOM

Référés

69fc8715cdc6046d47eb8cf9

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Attendu que SAS ALLOMAT sollicite également la somme de 126 euros TTC par mois à titre d'indemnité d'immobilisation mensuelle jusqu'à la restitution effective du conteneur de 10 M3 immatriculé MS103137B

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

6a044e60cdc6046d47931b47

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Par avenant en date du 30 novembre 2022, les parties ont convenu d'un étalement du remboursement sur 60 échéances mensuelles de 437,52 euros.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f318eecdc6046d4710cb32

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Le contrat prévoyait une première échéance d'un montant de 524 € HT (628,80 € TTC) due le 10 août 2023, suivie de 62 échéances mensuelles d'un montant de 124 € HT soit 148,80 € TTC, payables du 10 septembre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69d8b663cdc6046d47bed8fe

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

un crédit accessoire destiné à financer l'acquisition d'un véhicule de marque [3] et de modèle TIGUAN TDI 150CH DSG7, immatriculé [Immatriculation 1], d'une durée de 60 mois, moyennant des loyers mensuels

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c062ccdc6046d47290a3f

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

4.323,27 euros avec intérêts au taux légal à compter du 30 janvier 2026, date de la mise en demeure ; * condamner [C] [V] à lui payer la somme de 2.169,09 euros à titre d'indemnité d'immobilisation mensuelle

Source officielle
TCOM

LUNDI

6a04a5adcdc6046d479b22c3

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

FAITS ET PROCEDURE Le 6 janvier 2025, la société LA FOURCESIENNE SAS a conclu avec la société PREFILOC CAPITAL SASU un contrat de location pour 48 mois d'un système d'encaissement moyennant un loyer mensuel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1ea1cdc6046d47dd9a60

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

terrassement et locations de matériel, a conclu un contrat avec la SARL [K], pour la location d'un tracteur MASSEY FERGUSON 7S 180 immatriculé [Immatriculation 1], aux conditions suivantes : * Durée mensuelle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9cda1cdc6046d47a761fd

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

04/2036 Garanties et engagements particuliers : * à ne pas verser de dividendes sur résultats aux associés, * à ne pas procéder au remboursement des comptes courants d'associés, * à consigner mensuellement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9cdb4cdc6046d47a76610

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

04/2036 Garanties et engagements particuliers : * à ne pas verser de dividendes sur résultats aux associés, * à ne pas procéder au remboursement des comptes courants d'associés, * à consigner mensuellement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c826cdc6046d47f19a86

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La société est titulaire d'un bail commercial moyennant un loyer mensuel de 4.162 € TTC. La comptabilité est tenue par le Cabinet d'expertise comptable [A] [O].

Source officielle

Page 14 sur 25

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC137 résultats

Journal officiel
Créations

El Menzeli Flageol, Lysandre Hedi Jacques

SIREN 108761925Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

28/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENZEL TRANSPORTS

SIREN 823834783Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

18/08/2026

Voir →

Radiations

BOUMEDIENE, Sana, MENZEL

SIREN 942600990Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

04/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MENZEL

SIREN 509607826Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

26/04/2026

Voir →

Modifications diverses

MENZEL PRODUCTIONS

SIREN 853274959Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/04/2026

Voir →